I. - Les instituts de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisés dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Ils sont créés dans les universités suivantes :

3° Le Havre :

a) Institut supérieur d'études logistiques (ISEL) ;

4° Paris-XII :

a) Ecole publique d'ingénieurs de la santé et du numérique (EPISEN) ;

6° Toulon :

a) Ecole d'ingénieurs de l'université de Toulon ;

7° Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines :

a) Institut des sciences et techniques des Yvelines.

II. - Les instituts de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes organisés dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Ils sont créés dans les établissements suivants :

1° Université Gustave Eiffel :

a) Ecole supérieure d'ingénieurs de Paris-Est (ESIPE) ;

2° Université Jean Monnet :

a) Télécom Saint-Etienne ;

3° Université Bourgogne Europe :

a) Institut supérieur de l'automobile et des transports (ISAT) de Nevers-Dijon ;

4° Université Marie et Louis Pasteur :

a) Institut supérieur d'ingénieurs de Franche-Comté.

I. - Les instituts de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisés dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Ils sont créés dans les universités suivantes :

1° Besançon :

a) Institut supérieur d'ingénieurs de Franche-Comté ; 2° Dijon :

a) Institut supérieur de l'automobile et des transports, ISAT, de Nevers-Dijon ; 3° Le Havre :

a) Institut supérieur d'études logistiques (ISEL) ; 4° Paris-XII :

a) Ecole publique d'ingénieurs de la santé et du numérique (EPISEN) ;

5° Saint-Etienne :

a) Télécom Saint-Etienne ; 6° Toulon :

a) Ecole d'ingénieurs de l'université de Toulon ; 7° Versailles- Saint-Quentin-en-Yvelines :

a) Institut des sciences et techniques des Yvelines.

II. - Les instituts de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes organisés dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Ils sont créés dans les établissements suivants :

1° Université Gustave Eiffel :

a) Ecole supérieure d'ingénieurs de Paris-Est (ESIPE).

Les instituts de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L 713-1, organisés dans les conditions définies à l'article L 713-9. Ils sont créés dans les universités suivantes :

1° Besançon :

a) Institut supérieur d'ingénieurs de Franche-Comté.

2° (Supprimé)

3° Dijon :

a) Institut supérieur de l'automobile et des transports, ISAT, de Nevers-Dijon.

4° Le Havre :

a) Institut supérieur d'études logistiques (ISEL).

4-1° Marne-la-Vallée :

a) Ecole supérieure d'ingénieurs de Paris-Est (ESIPE).

4-2° Paris-XII :

a) Ecole supérieure d'ingénieurs de Paris Est (ESIPE) Créteil.

5° Saint-Étienne :

a) Telecom Saint-Étienne.

6° Toulon :

a) École d'ingénieurs de l'université de Toulon.

7° Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines :

a) Institut des sciences et techniques des Yvelines.

Les instituts de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L 713-1, organisés dans les conditions définies à l'article L 713-9. Ils sont créés dans les universités suivantes :

1° Besançon :

a) Institut supérieur d'ingénieurs de Franche-Comté.

2° Clermont Auvergne :

a) Institut informatique d'Auvergne ;

3° Dijon :

a) Institut supérieur de l'automobile et des transports, ISAT, de Nevers-Dijon.

4° Le Havre :

a) Institut supérieur d'études logistiques (ISEL).

4-1° Marne-la-Vallée :

a) Ecole supérieure d'ingénieurs de Paris-Est (ESIPE).

4-2° Paris-XII :

a) Ecole supérieure d'ingénieurs de Paris Est (ESIPE) Créteil.

5° Saint-Étienne :

a) Telecom Saint-Étienne.

6° Toulon :

a) École d'ingénieurs de l'université de Toulon.

7° Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines :

a) Institut des sciences et techniques des Yvelines.

Les instituts de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L 713-1, organisés dans les conditions définies à l'article L 713-9. Ils sont créés dans les universités suivantes :

1° Besançon :

a) Institut supérieur d'ingénieurs de Franche-Comté.

2° Clermont Auvergne :

a) Institut informatique d'Auvergne ;

3° Dijon :

a) Institut supérieur de l'automobile et des transports, ISAT, de Nevers-Dijon.

4° Le Havre :

a) Institut supérieur d'études logistiques (ISEL).

4-1° Paris-XII :

a) Ecole supérieure d'ingénieurs de Paris Est (ESIPE) Créteil.

5° Saint-Étienne :

a) Telecom Saint-Étienne.

6° Toulon :

a) École d'ingénieurs de l'université de Toulon.

7

o

Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines :

a) Institut des sciences et techniques des Yvelines.

Les instituts de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L 713-1, organisés dans les conditions définies à l'article L 713-9. Ils sont créés dans les universités suivantes :

1° Besançon :

a) Institut supérieur d'ingénieurs de Franche-Comté.

2° Clermont-Ferrand-II :

a) Centre universitaire des sciences et techniques ;

b) Institut supérieur d'informatique, de modélisation et de leurs applications (ISIMA).

3° Dijon :

a) Institut supérieur de l'automobile et des transports, ISAT, de Nevers-Dijon.

4° Le Havre :

a) Institut supérieur d'études logistiques (ISEL).

4-1° Paris-XII :

a) Ecole supérieure d'ingénieurs de Paris Est (ESIPE) Créteil.

5° Saint-Étienne :

a) Telecom Saint-Étienne.

6° Toulon :

a) École d'ingénieurs de l'université de Toulon.

7

o

Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines :

a) Institut des sciences et techniques des Yvelines.

Les instituts de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L 713-1, organisés dans les conditions définies à l'article L 713-9. Ils sont créés dans les universités suivantes :

1

o

Besançon :

a) Institut supérieur d'ingénieurs de Franche-Comté.

2

o

Clermont-Ferrand-II :

a) Centre universitaire des sciences et techniques ;

b) Institut supérieur d'informatique, de modélisation et de leurs applications (ISIMA).

3

o

Dijon :

a) Institut supérieur de l'automobile et des transports, ISAT, de Nevers-Dijon.

4

o

Le Havre :

a) Institut supérieur d'études logistiques (ISEL).

5

o

Saint-Étienne :

a) Telecom Saint-Étienne.

6

o

Toulon :

a) École d'ingénieurs de l'université de Toulon.

7

o

Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines :

a) Institut des sciences et techniques des Yvelines.

Les instituts de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L 713-1, organisés dans les conditions définies à l'article L 713-9. Ils sont créés dans les universités suivantes :

1

o

Besançon :

a) Institut supérieur d'ingénieurs de Franche-Comté.

2

o

Clermont-Ferrand-II :

a) Centre universitaire des sciences et techniques ;

b) Institut supérieur d'informatique, de modélisation et de leurs applications (ISIMA).

3

o

Dijon :

a) Institut supérieur de l'automobile et des transports, ISAT, de Nevers-Dijon.

4

o

Le Havre :

a) Institut supérieur d'études logistiques (ISEL).

5

o

Saint-Étienne :

a) Telecom Saint-Étienne.

6

o

Toulon :

a) Institut des sciences de l'ingénieur de Toulon et du Var.

7

o

Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines :

a) Institut des sciences et techniques des Yvelines.