I.-Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Elles sont créées dans les établissements suivants :

1° Amiens :

a) Ecole d'ingénieurs Jules Verne ;

1-1° Artois :

a) Ecole d'ingénieurs d'Artois ;

2° Bretagne Sud :

a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Bretagne sud ;

3° Caen :

a) Ecole d'ingénieurs de l'université de Caen (ESIX Normandie) ;

4° Corse :

a) Ecole d'ingénieurs Paoli Tech ;

6° La Réunion :

a) Ecole supérieure d'ingénieurs Réunion océan Indien ;

7° Le Mans :

a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM) ;

8° Limoges :

a) Ecole d'ingénieurs “ ENSIL-ENSCI ” de l'université de Limoges ;

9° Littoral :

a) Ecole d'ingénieurs du Littoral Côte d'Opale ;

10° Mulhouse :

a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs sud Alsace ;

b) Ecole nationale supérieure de chimie de Mulhouse ;

11° Pau :

a) Ecole nationale supérieure en génie des technologies industrielles ;

b) Institut supérieur aquitain du bâtiment et des travaux public (ISA-BTP) ;

12° Poitiers :

a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Poitiers ;

b) Ecole nationale supérieure des sciences applicatives et du risque (ENSAR) ;

13° Reims :

a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Reims (ESIReims) ;

b) Ecole d'ingénieurs en sciences industrielles et numérique (EISINe) ;

14° (Abrogé) ;

15° Rouen :

a) Ecole supérieure d'ingénieurs en innovation technologique (ESITech) ;

16° Strasbourg :

a) Ecole européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg ;

b) Ecole supérieure de biotechnologie de Strasbourg ;

c) Télécom physique Strasbourg ;

d) Ecole et observatoire des sciences de la Terre.

II.-Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants :

1° Université de Lorraine :

a) Ecole nationale d'ingénieurs de Metz ;

b) Ecole européenne d'ingénieurs en génie des matériaux ;

c) Ecole nationale supérieure des mines de Nancy ;

d) Ecole nationale supérieure en agronomie et industries alimentaires ;

e) Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique ;

f) Ecole nationale supérieure en génie des systèmes et de l'innovation ;

g) Ecole nationale supérieure des industries chimiques ;

h) Ecole nationale supérieure des technologies et industries du bois ;

i) Télécom Nancy ;

j) Ecole polytechnique de l'université de Lorraine ;

k) Ecole nationale supérieure de géologie ;

2° Institut polytechnique de Bordeaux :

a) Ecole nationale supérieure de cognitique (ENSC) ;

b) Ecole nationale supérieure de chimie, de biologie et de physique (ENSCBP) ;

c) Ecole nationale supérieure d'électronique, informatique, télécommunications, mathématique et mécanique de Bordeaux (ENSEIRB-MATMECA) ;

d) Ecole nationale supérieure de technologie des biomolécules de Bordeaux (ENSTBB) ;

e) Ecole nationale supérieure en environnement, géoressources et ingénierie du développement durable (ENSEGID) ;

f) Ecole nationale supérieure pour la performance industrielle et la maintenance aéronautique (ENSPIMA) ;

3° Institut polytechnique de Grenoble :

a) Ecole nationale supérieure de l'énergie, l'eau et l'environnement ;

b) Ecole nationale supérieure de génie industriel ;

c) Ecole nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées ;

d) Ecole nationale supérieure en systèmes avancés et réseaux ;

e) Ecole nationale supérieure de physique, électronique et matériaux ;

f) Ecole internationale du papier, de la communication imprimée et des biomatériaux ;

4° Centrale Lille Institut :

a) Ecole centrale de Lille ;

b) Ecole nationale supérieure de chimie de Lille ;

c) IG2I ;

d) ITEEM ;

5° Ecole centrale de Lyon :

a) Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne ;

6° Institut national polytechnique Clermont Auvergne :

a) SIGMA Clermont ;

b) Institut supérieur d'informatique, de modélisation et de leurs applications (ISIMA) ;

7° Université Paris Cité :

a) Ecole d'ingénieur Denis-Diderot (EIDD) ;

8° Université de Rennes :

a) Ecole nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de Lannion ;

b) Ecole supérieure d'ingénieurs de Rennes (ESIR) ;

9° Université de technologie de Tarbes :

a) Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes ;

b) Ecole supérieure d'ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique.

I.-Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Elles sont créées dans les établissements suivants :

1° Amiens :

a) Ecole d'ingénieurs Jules Verne ;

1-1° Artois :

a) Ecole d'ingénieurs d'Artois ;

1-2° Brest :

a) Ecole supérieure d'ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique ;

2° Bretagne Sud :

a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Bretagne sud ;

3° Caen :

a) Ecole d'ingénieurs de l'université de Caen (ESIX Normandie) ;

4° Corse :

a) Ecole d'ingénieurs Paoli Tech ;

6° La Réunion :

a) Ecole supérieure d'ingénieurs Réunion océan Indien ;

7° Le Mans :

a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM) ;

8° Limoges :

a) Ecole d'ingénieurs “ ENSIL-ENSCI ” de l'université de Limoges ;

9° Littoral :

a) Ecole d'ingénieurs du Littoral Côte d'Opale ;

10° Mulhouse :

a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs sud Alsace ;

b) Ecole nationale supérieure de chimie de Mulhouse ;

11° Pau :

a) Ecole nationale supérieure en génie des technologies industrielles ;

b) Institut supérieur aquitain du bâtiment et des travaux public (ISA-BTP) ;

12° Poitiers :

a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Poitiers ;

b) Ecole nationale supérieure des sciences applicatives et du risque (ENSAR) ;

13° Reims :

a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Reims (ESIReims) ;

b) Ecole d'ingénieurs en sciences industrielles et numérique (EISINe) ;

14° (Abrogé) ;

15° Rouen :

a) Ecole supérieure d'ingénieurs en innovation technologique (ESITech) ;

16° Strasbourg :

a) Ecole européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg ;

b) Ecole supérieure de biotechnologie de Strasbourg ;

c) Télécom physique Strasbourg ;

d) Ecole et observatoire des sciences de la Terre.

II.-Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des instituts nationaux polytechniques, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Elles sont créées dans les établissements suivants :

1° Institut national polytechnique de Toulouse :

a) Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse ;

b) Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications ;

c) Ecole nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques (ENSIACET).

III.-Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants :

1° Université de Lorraine :

a) Ecole nationale d'ingénieurs de Metz ;

b) Ecole européenne d'ingénieurs en génie des matériaux ;

c) Ecole nationale supérieure des mines de Nancy ;

d) Ecole nationale supérieure en agronomie et industries alimentaires ;

e) Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique ;

f) Ecole nationale supérieure en génie des systèmes et de l'innovation ;

g) Ecole nationale supérieure des industries chimiques ;

h) Ecole nationale supérieure des technologies et industries du bois ;

i) Télécom Nancy ;

j) Ecole polytechnique de l'université de Lorraine ;

k) Ecole nationale supérieure de géologie ;

2° Institut polytechnique de Bordeaux :

a) Ecole nationale supérieure de cognitique (ENSC) ;

b) Ecole nationale supérieure de chimie, de biologie et de physique (ENSCBP) ;

c) Ecole nationale supérieure d'électronique, informatique, télécommunications, mathématique et mécanique de Bordeaux (ENSEIRB-MATMECA) ;

d) Ecole nationale supérieure de technologie des biomolécules de Bordeaux (ENSTBB) ;

e) Ecole nationale supérieure en environnement, géoressources et ingénierie du développement durable (ENSEGID) ;

f) Ecole nationale supérieure pour la performance industrielle et la maintenance aéronautique (ENSPIMA) ;

3° Institut polytechnique de Grenoble :

a) Ecole nationale supérieure de l'énergie, l'eau et l'environnement ;

b) Ecole nationale supérieure de génie industriel ;

c) Ecole nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées ;

d) Ecole nationale supérieure en systèmes avancés et réseaux ;

e) Ecole nationale supérieure de physique, électronique et matériaux ;

f) Ecole internationale du papier, de la communication imprimée et des biomatériaux ;

4° Centrale Lille Institut :

a) Ecole centrale de Lille ;

b) Ecole nationale supérieure de chimie de Lille ;

c) IG2I ;

d) ITEEM ;

5° Ecole centrale de Lyon :

a) Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne ;

6° Institut national polytechnique Clermont Auvergne :

a) SIGMA Clermont ;

b) Institut supérieur d'informatique, de modélisation et de leurs applications (ISIMA) ;

7° Université Paris Cité :

a) Ecole d'ingénieur Denis-Diderot (EIDD) ;

8° Université de Rennes :

a) Ecole nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de Lannion ;

b) Ecole supérieure d'ingénieurs de Rennes (ESIR) ;

a) Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes.

I.-Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Elles sont créées dans les établissements suivants :

1° Amiens :

a) Ecole d'ingénieurs Jules Verne ;

1-1° Artois :

a) Ecole d'ingénieurs d'Artois ;

1-2° Brest :

a) Ecole supérieure d'ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique ;

2° Bretagne Sud :

a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Bretagne sud ;

3° Caen :

a) Ecole d'ingénieurs de l'université de Caen (ESIX Normandie) ;

4° Corse :

a) Ecole d'ingénieurs Paoli Tech ;

6° La Réunion :

a) Ecole supérieure d'ingénieurs Réunion océan Indien ;

7° Le Mans :

a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM) ;

8° Limoges :

a) Ecole d'ingénieurs “ ENSIL-ENSCI ” de l'université de Limoges ;

9° Littoral :

a) Ecole d'ingénieurs du Littoral Côte d'Opale ;

10° Mulhouse :

a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs sud Alsace ;

b) Ecole nationale supérieure de chimie de Mulhouse ;

11° Pau :

a) Ecole nationale supérieure en génie des technologies industrielles ;

b) Institut supérieur aquitain du bâtiment et des travaux public (ISA-BTP) ;

12° Poitiers :

a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Poitiers ;

b) Ecole nationale supérieure des sciences applicatives et du risque (ENSAR) ;

13° Reims :

a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Reims (ESIReims) ;

b) Ecole d'ingénieurs en sciences industrielles et numérique (EISINe) ;

14° (Abrogé) ;

15° Rouen :

a) Ecole supérieure d'ingénieurs en innovation technologique (ESITech) ;

16° Strasbourg :

a) Ecole européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg ;

b) Ecole supérieure de biotechnologie de Strasbourg ;

c) Télécom physique Strasbourg ;

d) Ecole et observatoire des sciences de la Terre.

II.-Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des instituts nationaux polytechniques, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Elles sont créées dans les établissements suivants :

1° Institut national polytechnique de Toulouse :

a) Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse ;

b) Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications ;

c) Ecole nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques (ENSIACET).

III.-Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants :

1° Université de Lorraine :

a) Ecole nationale d'ingénieurs de Metz ;

b) Ecole européenne d'ingénieurs en génie des matériaux ;

c) Ecole nationale supérieure des mines de Nancy ;

d) Ecole nationale supérieure en agronomie et industries alimentaires ;

e) Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique ;

f) Ecole nationale supérieure en génie des systèmes et de l'innovation ;

g) Ecole nationale supérieure des industries chimiques ;

h) Ecole nationale supérieure des technologies et industries du bois ;

i) Télécom Nancy ;

j) Ecole polytechnique de l'université de Lorraine ;

k) Ecole nationale supérieure de géologie ;

2° Institut polytechnique de Bordeaux :

a) Ecole nationale supérieure de cognitique (ENSC) ;

b) Ecole nationale supérieure de chimie, de biologie et de physique (ENSCBP) ;

c) Ecole nationale supérieure d'électronique, informatique, télécommunications, mathématique et mécanique de Bordeaux (ENSEIRB-MATMECA) ;

d) Ecole nationale supérieure de technologie des biomolécules de Bordeaux (ENSTBB) ;

e) Ecole nationale supérieure en environnement, géoressources et ingénierie du développement durable (ENSEGID) ;

f) Ecole nationale supérieure pour la performance industrielle et la maintenance aéronautique (ENSPIMA) ;

3° Institut polytechnique de Grenoble :

a) Ecole nationale supérieure de l'énergie, l'eau et l'environnement ;

b) Ecole nationale supérieure de génie industriel ;

c) Ecole nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées ;

d) Ecole nationale supérieure en systèmes avancés et réseaux ;

e) Ecole nationale supérieure de physique, électronique et matériaux ;

f) Ecole internationale du papier, de la communication imprimée et des biomatériaux ;

4° Centrale Lille Institut :

a) Ecole centrale de Lille ;

b) Ecole nationale supérieure de chimie de Lille ;

c) IG2I ;

d) ITEEM ;

5° Ecole centrale de Lyon :

a) Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne ;

6° Institut national polytechnique Clermont Auvergne :

a) SIGMA Clermont ;

b) Institut supérieur d'informatique, de modélisation et de leurs applications (ISIMA) ;

7° Université Paris Cité :

a) Ecole d'ingénieur Denis-Diderot (EIDD) ;

8° Université de Rennes :

a) Ecole nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de Lannion ;

b) Ecole supérieure d'ingénieurs de Rennes (ESIR).

I.-Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Elles sont créées dans les établissements suivants :

1° Amiens :

a) Ecole d'ingénieurs Jules Verne ;

1-1° Artois :

a) Ecole d'ingénieurs d'Artois ;

1-2° Brest :

a) Ecole supérieure d'ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique ;

2° Bretagne Sud :

a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Bretagne sud ;

3° Caen :

a) Ecole d'ingénieurs de l'université de Caen (ESIX Normandie) ;

4° Corse :

a) Ecole d'ingénieurs Paoli Tech ;

6° La Réunion :

a) Ecole supérieure d'ingénieurs Réunion océan Indien ;

7° Le Mans :

a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM) ;

8° Limoges :

a) Ecole d'ingénieurs “ ENSIL-ENSCI ” de l'université de Limoges ;

9° Littoral :

a) Ecole d'ingénieurs du Littoral Côte d'Opale ;

10° Mulhouse :

a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs sud Alsace ;

b) Ecole nationale supérieure de chimie de Mulhouse ;

11° Pau :

a) Ecole nationale supérieure en génie des technologies industrielles ;

b) Institut supérieur aquitain du bâtiment et des travaux public (ISA-BTP) ;

12° Poitiers :

a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Poitiers ;

13° Reims :

a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Reims (ESIReims) ;

b) Ecole d'ingénieurs en sciences industrielles et numérique (EISINe) ;

14° (Abrogé) ;

15° Rouen :

a) Ecole supérieure d'ingénieurs en innovation technologique (ESITech) ;

16° Strasbourg :

a) Ecole européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg ;

b) Ecole supérieure de biotechnologie de Strasbourg ;

c) Télécom physique Strasbourg ;

d) Ecole et observatoire des sciences de la Terre.

II.-Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des instituts nationaux polytechniques, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Elles sont créées dans les établissements suivants :

1° Institut national polytechnique de Toulouse :

a) Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse ;

b) Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications ;

c) Ecole nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques (ENSIACET).

III.-Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants :

1° Université de Lorraine :

a) Ecole nationale d'ingénieurs de Metz ;

b) Ecole européenne d'ingénieurs en génie des matériaux ;

c) Ecole nationale supérieure des mines de Nancy ;

d) Ecole nationale supérieure en agronomie et industries alimentaires ;

e) Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique ;

f) Ecole nationale supérieure en génie des systèmes et de l'innovation ;

g) Ecole nationale supérieure des industries chimiques ;

h) Ecole nationale supérieure des technologies et industries du bois ;

i) Télécom Nancy ;

j) Ecole polytechnique de l'université de Lorraine ;

k) Ecole nationale supérieure de géologie ;

2° Institut polytechnique de Bordeaux :

a) Ecole nationale supérieure de cognitique (ENSC) ;

b) Ecole nationale supérieure de chimie, de biologie et de physique (ENSCBP) ;

c) Ecole nationale supérieure d'électronique, informatique, télécommunications, mathématique et mécanique de Bordeaux (ENSEIRB-MATMECA) ;

d) Ecole nationale supérieure de technologie des biomolécules de Bordeaux (ENSTBB) ;

e) Ecole nationale supérieure en environnement, géoressources et ingénierie du développement durable (ENSEGID) ;

f) Ecole nationale supérieure pour la performance industrielle et la maintenance aéronautique (ENSPIMA) ;

3° Institut polytechnique de Grenoble :

a) Ecole nationale supérieure de l'énergie, l'eau et l'environnement ;

b) Ecole nationale supérieure de génie industriel ;

c) Ecole nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées ;

d) Ecole nationale supérieure en systèmes avancés et réseaux ;

e) Ecole nationale supérieure de physique, électronique et matériaux ;

f) Ecole internationale du papier, de la communication imprimée et des biomatériaux ;

4° Centrale Lille Institut :

a) Ecole centrale de Lille ;

b) Ecole nationale supérieure de chimie de Lille ;

c) IG2I ;

d) ITEEM ;

5° Ecole centrale de Lyon :

a) Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne ;

6° Institut national polytechnique Clermont Auvergne :

a) SIGMA Clermont ;

b) Institut supérieur d'informatique, de modélisation et de leurs applications (ISIMA) ;

7° Université Paris Cité :

a) Ecole d'ingénieur Denis-Diderot (EIDD) ;

b) Ecole supérieure d'ingénieurs de Rennes (ESIR).

I.-Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Elles sont créées dans les établissements suivants :

1° Amiens :

a) Ecole d'ingénieurs Jules Verne ;

1-1° Artois :

a) Ecole d'ingénieurs d'Artois ;

1-2° Brest :

a) Ecole supérieure d'ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique ;

2° Bretagne Sud :

a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Bretagne sud ;

3° Caen :

a) Ecole d'ingénieurs de l'université de Caen (ESIX Normandie) ;

4° Corse :

a) Ecole d'ingénieurs Paoli Tech ;

6° La Réunion :

a) Ecole supérieure d'ingénieurs Réunion océan Indien ;

7° Le Mans :

a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM) ;

8° Limoges :

a) Ecole d'ingénieurs “ ENSIL-ENSCI ” de l'université de Limoges ;

9° Littoral :

a) Ecole d'ingénieurs du Littoral Côte d'Opale ;

10° Mulhouse :

a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs sud Alsace ;

b) Ecole nationale supérieure de chimie de Mulhouse ;

11° Pau :

a) Ecole nationale supérieure en génie des technologies industrielles ;

b) Institut supérieur aquitain du bâtiment et des travaux public (ISA-BTP) ;

12° Poitiers :

a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Poitiers ;

13° Reims :

a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Reims (ESIReims) ;

b) Ecole d'ingénieurs en sciences industrielles et numérique (EISINe) ;

14° Rennes-I :

a) Ecole nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de Lannion ;

b) Ecole supérieure d'ingénieurs de Rennes (ESIR) ;

15° Rouen :

a) Ecole supérieure d'ingénieurs en innovation technologique (ESITech) ;

16° Strasbourg :

a) Ecole européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg ;

b) Ecole supérieure de biotechnologie de Strasbourg ;

c) Télécom physique Strasbourg ;

d) Ecole et observatoire des sciences de la Terre.

II.-Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des instituts nationaux polytechniques, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Elles sont créées dans les établissements suivants :

1° Institut national polytechnique de Toulouse :

a) Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse ;

b) Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications ;

c) Ecole nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques (ENSIACET).

III.-Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants :

1° Université de Lorraine :

a) Ecole nationale d'ingénieurs de Metz ;

b) Ecole européenne d'ingénieurs en génie des matériaux ;

c) Ecole nationale supérieure des mines de Nancy ;

d) Ecole nationale supérieure en agronomie et industries alimentaires ;

e) Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique ;

f) Ecole nationale supérieure en génie des systèmes et de l'innovation ;

g) Ecole nationale supérieure des industries chimiques ;

h) Ecole nationale supérieure des technologies et industries du bois ;

i) Télécom Nancy ;

j) Ecole polytechnique de l'université de Lorraine ;

k) Ecole nationale supérieure de géologie ;

2° Institut polytechnique de Bordeaux :

a) Ecole nationale supérieure de cognitique (ENSC) ;

b) Ecole nationale supérieure de chimie, de biologie et de physique (ENSCBP) ;

c) Ecole nationale supérieure d'électronique, informatique, télécommunications, mathématique et mécanique de Bordeaux (ENSEIRB-MATMECA) ;

d) Ecole nationale supérieure de technologie des biomolécules de Bordeaux (ENSTBB) ;

e) Ecole nationale supérieure en environnement, géoressources et ingénierie du développement durable (ENSEGID) ;

f) Ecole nationale supérieure pour la performance industrielle et la maintenance aéronautique (ENSPIMA) ;

3° Institut polytechnique de Grenoble :

a) Ecole nationale supérieure de l'énergie, l'eau et l'environnement ;

b) Ecole nationale supérieure de génie industriel ;

c) Ecole nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées ;

d) Ecole nationale supérieure en systèmes avancés et réseaux ;

e) Ecole nationale supérieure de physique, électronique et matériaux ;

f) Ecole internationale du papier, de la communication imprimée et des biomatériaux ;

4° Centrale Lille Institut :

a) Ecole centrale de Lille ;

b) Ecole nationale supérieure de chimie de Lille ;

c) IG2I ;

d) ITEEM ;

5° Ecole centrale de Lyon :

a) Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne ;

6° Institut national polytechnique Clermont Auvergne :

a) SIGMA Clermont ;

b) Institut supérieur d'informatique, de modélisation et de leurs applications (ISIMA) ;

7° Université Paris Cité :

a) Ecole d'ingénieur Denis-Diderot (EIDD).

I.-Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Elles sont créées dans les établissements suivants :

1° Amiens :

a) Ecole d'ingénieurs Jules Verne ;

1-1° Artois :

1-2° Brest :

a) Ecole supérieure d'ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique ;

2° Bretagne Sud :

a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Bretagne sud ;

3° Caen :

a) Ecole d'ingénieurs de l'université de Caen (ESIX Normandie) ;

4° Corse :

a) Ecole d'ingénieurs Paoli Tech ;

5° Dijon :

a) Ecole supérieure d'ingénieurs de recherche en matériaux (ESIREM) ;

6° La Réunion :

a) Ecole supérieure d'ingénieurs Réunion océan Indien ;

7° Le Mans :

a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM) ;

8° Limoges :

a) Ecole d'ingénieurs “ ENSIL-ENSCI ” de l'université de Limoges ;

9° Littoral :

a) Ecole d'ingénieurs du Littoral Côte d'Opale ;

10° Mulhouse :

a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs sud Alsace ;

b) Ecole nationale supérieure de chimie de Mulhouse ;

11° Pau :

a) Ecole nationale supérieure en génie des technologies industrielles ;

b) Institut supérieur aquitain du bâtiment et des travaux public (ISA-BTP) ;

12° Poitiers :

a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Poitiers ;

13° Reims :

a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Reims (ESIReims) ;

b) Ecole d'ingénieurs en sciences industrielles et numérique (EISINe) ;

14° Rennes-I :

a) Ecole nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de Lannion ;

b) Ecole supérieure d'ingénieurs de Rennes (ESIR) ;

15° Rouen :

a) Ecole supérieure d'ingénieurs en innovation technologique (ESITech) ;

16° Strasbourg :

a) Ecole européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg ;

b) Ecole supérieure de biotechnologie de Strasbourg ;

c) Télécom physique Strasbourg ;

d) Ecole et observatoire des sciences de la Terre.

II.-Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des instituts nationaux polytechniques, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Elles sont créées dans les établissements suivants :

1° Institut national polytechnique de Toulouse :

a) Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse ;

b) Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications ;

c) Ecole nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques (ENSIACET).

III.-Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants :

1° Université de Lorraine :

a) Ecole nationale d'ingénieurs de Metz ;

b) Ecole européenne d'ingénieurs en génie des matériaux ;

c) Ecole nationale supérieure des mines de Nancy ;

d) Ecole nationale supérieure en agronomie et industries alimentaires ;

e) Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique ;

f) Ecole nationale supérieure en génie des systèmes et de l'innovation ;

g) Ecole nationale supérieure des industries chimiques ;

h) Ecole nationale supérieure des technologies et industries du bois ;

i) Télécom Nancy ;

j) Ecole polytechnique de l'université de Lorraine ;

k) Ecole nationale supérieure de géologie ;

2° Institut polytechnique de Bordeaux :

a) Ecole nationale supérieure de cognitique (ENSC) ;

b) Ecole nationale supérieure de chimie, de biologie et de physique (ENSCBP) ;

c) Ecole nationale supérieure d'électronique, informatique, télécommunications, mathématique et mécanique de Bordeaux (ENSEIRB-MATMECA) ;

d) Ecole nationale supérieure de technologie des biomolécules de Bordeaux (ENSTBB) ;

e) Ecole nationale supérieure en environnement, géoressources et ingénierie du développement durable (ENSEGID) ;

f) Ecole nationale supérieure pour la performance industrielle et la maintenance aéronautique (ENSPIMA) ;

3° Institut polytechnique de Grenoble :

a) Ecole nationale supérieure de l'énergie, l'eau et l'environnement ;

b) Ecole nationale supérieure de génie industriel ;

c) Ecole nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées ;

d) Ecole nationale supérieure en systèmes avancés et réseaux ;

e) Ecole nationale supérieure de physique, électronique et matériaux ;

f) Ecole internationale du papier, de la communication imprimée et des biomatériaux ;

4° Centrale Lille Institut :

a) Ecole centrale de Lille ;

b) Ecole nationale supérieure de chimie de Lille ;

c) IG2I ;

d) ITEEM ;

5° Ecole centrale de Lyon :

a) Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne ;

6° Institut national polytechnique Clermont Auvergne :

a) SIGMA Clermont ;

b) Institut supérieur d'informatique, de modélisation et de leurs applications (ISIMA) ;

7° Université Paris Cité :

a) Ecole d'ingénieur Denis-Diderot (EIDD).

I.-Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Elles sont créées dans les établissements suivants :

1° Amiens :

1-2° Brest :

a) Ecole supérieure d'ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique ;

2° Bretagne Sud :

a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Bretagne sud ;

3° Caen :

a) Ecole d'ingénieurs de l'université de Caen (ESIX Normandie) ;

4° Corse :

a) Ecole d'ingénieurs Paoli Tech ;

5° Dijon :

a) Ecole supérieure d'ingénieurs de recherche en matériaux (ESIREM) ;

6° La Réunion :

a) Ecole supérieure d'ingénieurs Réunion océan Indien ;

7° Le Mans :

a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM) ;

8° Limoges :

a) Ecole d'ingénieurs “ ENSIL-ENSCI ” de l'université de Limoges ;

9° Littoral :

a) Ecole d'ingénieurs du Littoral Côte d'Opale ;

10° Mulhouse :

a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs sud Alsace ;

b) Ecole nationale supérieure de chimie de Mulhouse ;

11° Pau :

a) Ecole nationale supérieure en génie des technologies industrielles ;

b) Institut supérieur aquitain du bâtiment et des travaux public (ISA-BTP) ;

12° Poitiers :

a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Poitiers ;

13° Reims :

a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Reims (ESIReims) ;

b) Ecole d'ingénieurs en sciences industrielles et numérique (EISINe) ;

14° Rennes-I :

a) Ecole nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de Lannion ;

b) Ecole supérieure d'ingénieurs de Rennes (ESIR) ;

15° Rouen :

a) Ecole supérieure d'ingénieurs en innovation technologique (ESITech) ;

16° Strasbourg :

a) Ecole européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg ;

b) Ecole supérieure de biotechnologie de Strasbourg ;

c) Télécom physique Strasbourg ;

d) Ecole et observatoire des sciences de la Terre.

II.-Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des instituts nationaux polytechniques, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Elles sont créées dans les établissements suivants :

1° Institut national polytechnique de Toulouse :

a) Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse ;

b) Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications ;

c) Ecole nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques (ENSIACET).

III.-Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants :

1° Université de Lorraine :

a) Ecole nationale d'ingénieurs de Metz ;

b) Ecole européenne d'ingénieurs en génie des matériaux ;

c) Ecole nationale supérieure des mines de Nancy ;

d) Ecole nationale supérieure en agronomie et industries alimentaires ;

e) Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique ;

f) Ecole nationale supérieure en génie des systèmes et de l'innovation ;

g) Ecole nationale supérieure des industries chimiques ;

h) Ecole nationale supérieure des technologies et industries du bois ;

i) Télécom Nancy ;

j) Ecole polytechnique de l'université de Lorraine ;

k) Ecole nationale supérieure de géologie ;

2° Institut polytechnique de Bordeaux :

a) Ecole nationale supérieure de cognitique (ENSC) ;

b) Ecole nationale supérieure de chimie, de biologie et de physique (ENSCBP) ;

c) Ecole nationale supérieure d'électronique, informatique, télécommunications, mathématique et mécanique de Bordeaux (ENSEIRB-MATMECA) ;

d) Ecole nationale supérieure de technologie des biomolécules de Bordeaux (ENSTBB) ;

e) Ecole nationale supérieure en environnement, géoressources et ingénierie du développement durable (ENSEGID) ;

f) Ecole nationale supérieure pour la performance industrielle et la maintenance aéronautique (ENSPIMA) ;

3° Institut polytechnique de Grenoble :

a) Ecole nationale supérieure de l'énergie, l'eau et l'environnement ;

b) Ecole nationale supérieure de génie industriel ;

c) Ecole nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées ;

d) Ecole nationale supérieure en systèmes avancés et réseaux ;

e) Ecole nationale supérieure de physique, électronique et matériaux ;

f) Ecole internationale du papier, de la communication imprimée et des biomatériaux ;

4° Centrale Lille Institut :

a) Ecole centrale de Lille ;

b) Ecole nationale supérieure de chimie de Lille ;

c) IG2I ;

d) ITEEM ;

5° Ecole centrale de Lyon :

a) Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne ;

6° Institut national polytechnique Clermont Auvergne :

a) SIGMA Clermont ;

b) Institut supérieur d'informatique, de modélisation et de leurs applications (ISIMA) ;

7° Université Paris Cité :

a) Ecole d'ingénieur Denis-Diderot (EIDD).

I.-Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Elles sont créées dans les établissements suivants :

1° Brest :

a) Ecole supérieure d'ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique ; 2° Bretagne Sud :

a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Bretagne sud ; 3° Caen :

a) Ecole d'ingénieurs de l'université de Caen (ESIX Normandie) ; 4° Corse :

a) Ecole d'ingénieurs Paoli Tech ; 5° Dijon :

a) Ecole supérieure d'ingénieurs de recherche en matériaux (ESIREM) ; 6° La Réunion :

a) Ecole supérieure d'ingénieurs Réunion océan Indien ; 7° Le Mans :

a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM) ; 8° Limoges :

a) Ecole d'ingénieurs “ ENSIL-ENSCI ” de l'université de Limoges ; 9° Littoral :

a) Ecole d'ingénieurs du Littoral Côte d'Opale ; 10° Mulhouse :

a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs sud Alsace ;

b) Ecole nationale supérieure de chimie de Mulhouse ;

11° Pau :

a) Ecole nationale supérieure en génie des technologies industrielles ;

b) Institut supérieur aquitain du bâtiment et des travaux public (ISA-BTP) ; 12° Poitiers :

a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Poitiers ; 13° Reims :

a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Reims (ESIReims) ; b) Ecole d'ingénieurs en sciences industrielles et numérique (EISINe) ; 14° Rennes-I :

a) Ecole nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de Lannion ;

b) Ecole supérieure d'ingénieurs de Rennes (ESIR) ; 15° Rouen :

a) Ecole supérieure d'ingénieurs en innovation technologique (ESITech) ; 16° Strasbourg :

a) Ecole européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg ;

b) Ecole supérieure de biotechnologie de Strasbourg ;

c) Télécom physique Strasbourg ;

d) Ecole et observatoire des sciences de la Terre.

II.-Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des instituts nationaux polytechniques, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Elles sont créées dans les établissements suivants :

1° Institut national polytechnique de Toulouse :

a) Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse ;

b) Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications ;

c) Ecole nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques (ENSIACET).

III.-Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants :

1° Université de Lorraine :

a) Ecole nationale d'ingénieurs de Metz ;

b) Ecole européenne d'ingénieurs en génie des matériaux ;

c) Ecole nationale supérieure des mines de Nancy ;

d) Ecole nationale supérieure en agronomie et industries alimentaires ;

e) Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique ;

f) Ecole nationale supérieure en génie des systèmes et de l'innovation ;

g) Ecole nationale supérieure des industries chimiques ;

h) Ecole nationale supérieure des technologies et industries du bois ;

i) Télécom Nancy ;

j) Ecole polytechnique de l'université de Lorraine ; k) Ecole nationale supérieure de géologie ;

a) Ecole d'ingénieur Denis-Diderot (EIDD).

Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Elles sont créées dans les établissements suivants :

I.-Universités :

2° Brest :

a) École supérieure d'ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique.

3° Bretagne Sud :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Bretagne sud.

4° Caen :

a) École d'ingénieurs de l'université de Caen (ESIX Normandie).

4-1° Clermont Auvergne :

4-2° Corse

a) Ecole d'ingénieurs Paoli Tech.

5° Dijon :

a) École supérieure d'ingénieurs de recherche en matériaux (ESIREM).

6° La Réunion :

a) École supérieure d'ingénieurs Réunion Océan Indien.

7° Le Mans :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM).

8° Limoges :

a) Ecole d'ingénieurs " ENSIL-ENSCI " de l'université de Limoges.

9° Littoral :

a) École d'ingénieurs du Littoral Côte d'Opale.

10° Mulhouse :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs sud Alsace ;

b) École nationale supérieure de chimie de Mulhouse.

11° Paris-VII

a) École d'ingénieur Denis-Diderot (EIDD).

11-1° (Supprimé).

12° Pau :

a) École nationale supérieure en génie des technologies industrielles ;

b) Institut supérieur aquitain du bâtiment et des travaux public (ISA-BTP).

13° Poitiers :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Poitiers.

14° Reims :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Reims (ESIReims).

b) Ecole d'ingénieurs en sciences industrielles et numérique (EISINe).

15° Rennes-I :

a) École nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de Lannion ;

b) École supérieure d'ingénieurs de Rennes (ESIR).

15-1° Rouen :

a) École supérieure d'ingénieurs en innovation technologique (ESITech).

16° Strasbourg :

a) École européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg ;

b) École supérieure de biotechnologie de Strasbourg ;

c) Télécom physique Strasbourg ;

d) Ecole et observatoire des sciences de la Terre.

17° Valenciennes et Hainaut-Cambrésis :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs en informatique, automatique, mécanique, énergétique et électronique (ENSIAME).

II.-Instituts nationaux polytechniques :

1° Institut national polytechnique de Toulouse :

a) École nationale supérieure agronomique de Toulouse ;

b) École nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications ;

c) École nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques (ENSIACET).

III.-Grands établissements :

1° Université de Lorraine :

a) Ecole nationale d'ingénieurs de Metz ;

b) Ecole européenne d'ingénieurs en génie des matériaux ;

c) Ecole nationale supérieure des mines de Nancy ;

d) Ecole nationale supérieure en agronomie et industries alimentaires ;

e) Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique ;

f) Ecole nationale supérieure en génie des systèmes et de l'innovation ;

g) Ecole nationale supérieure des industries chimiques ;

h) Ecole nationale supérieure des technologies et industries du bois ;

i) Telecom Nancy ;

j) Ecole polytechnique de l'université de Lorraine.

h) Ecole nationale supérieure de géologie.

Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Elles sont créées dans les établissements suivants :

I.-Universités :

2° Brest :

a) École supérieure d'ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique.

3° Bretagne Sud :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Bretagne sud.

4° Caen :

a) École d'ingénieurs de l'université de Caen (ESIX Normandie).

4-1° Corse

a) Ecole d'ingénieurs Paoli Tech.

5° Dijon :

a) École supérieure d'ingénieurs de recherche en matériaux (ESIREM).

6° La Réunion :

a) École supérieure d'ingénieurs Réunion Océan Indien.

7° Le Mans :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM).

8° Limoges :

a) Ecole d'ingénieurs " ENSIL-ENSCI " de l'université de Limoges.

9° Littoral :

a) École d'ingénieurs du Littoral Côte d'Opale.

10° Mulhouse :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs sud Alsace ;

b) École nationale supérieure de chimie de Mulhouse.

11° Paris-VII

a) École d'ingénieur Denis-Diderot (EIDD).

11-1° (Supprimé).

12° Pau :

a) École nationale supérieure en génie des technologies industrielles ;

b) Institut supérieur aquitain du bâtiment et des travaux public (ISA-BTP).

13° Poitiers :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Poitiers.

14° Reims :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Reims (ESIReims).

b) Ecole d'ingénieurs en sciences industrielles et numérique (EISINe).

15° Rennes-I :

a) École nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de Lannion ;

b) École supérieure d'ingénieurs de Rennes (ESIR).

15-1° Rouen :

a) École supérieure d'ingénieurs en innovation technologique (ESITech).

16° Strasbourg :

a) École européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg ;

b) École supérieure de biotechnologie de Strasbourg ;

c) Télécom physique Strasbourg ;

d) Ecole et observatoire des sciences de la Terre.

17° Valenciennes et Hainaut-Cambrésis :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs en informatique, automatique, mécanique, énergétique et électronique (ENSIAME).

II.-Instituts nationaux polytechniques :

1° Institut national polytechnique de Toulouse :

a) École nationale supérieure agronomique de Toulouse ;

b) École nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications ;

c) École nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques (ENSIACET).

III.-Grands établissements :

1° Université de Lorraine :

a) Ecole nationale d'ingénieurs de Metz ;

b) Ecole européenne d'ingénieurs en génie des matériaux ;

c) Ecole nationale supérieure des mines de Nancy ;

d) Ecole nationale supérieure en agronomie et industries alimentaires ;

e) Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique ;

f) Ecole nationale supérieure en génie des systèmes et de l'innovation ;

g) Ecole nationale supérieure des industries chimiques ;

h) Ecole nationale supérieure des technologies et industries du bois ;

i) Telecom Nancy ;

j) Ecole polytechnique de l'université de Lorraine.

h) Ecole nationale supérieure de géologie.

Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Elles sont créées dans les établissements suivants :

I.-Universités :

2° Brest :

a) École supérieure d'ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique.

3° Bretagne Sud :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Bretagne sud.

4° Caen :

a) École d'ingénieurs de l'université de Caen (ESIX Normandie).

4-1° Corse

a) Ecole d'ingénieurs Paoli Tech.

5° Dijon :

a) École supérieure d'ingénieurs de recherche en matériaux (ESIREM).

6° La Réunion :

a) École supérieure d'ingénieurs Réunion Océan Indien.

7° Le Mans :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM).

8° Limoges :

a) Ecole d'ingénieurs " ENSIL-ENSCI " de l'université de Limoges.

9° Littoral :

a) École d'ingénieurs du Littoral Côte d'Opale.

10° Mulhouse :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs sud Alsace ;

b) École nationale supérieure de chimie de Mulhouse.

11° Paris-VII

a) École d'ingénieur Denis-Diderot (EIDD).

11-1° (Supprimé).

12° Pau :

a) École nationale supérieure en génie des technologies industrielles ;

b) Institut supérieur aquitain du bâtiment et des travaux public (ISA-BTP).

13° Poitiers :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Poitiers.

14° Reims :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Reims (ESIReims).

15° Rennes-I :

a) École nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de Lannion ;

b) École supérieure d'ingénieurs de Rennes (ESIR).

15-1° Rouen :

a) École supérieure d'ingénieurs en innovation technologique (ESITech).

16° Strasbourg :

a) École européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg ;

b) École supérieure de biotechnologie de Strasbourg ;

c) Télécom physique Strasbourg ;

d) Ecole et observatoire des sciences de la Terre.

17° Valenciennes et Hainaut-Cambrésis :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs en informatique, automatique, mécanique, énergétique et électronique (ENSIAME).

II.-Instituts nationaux polytechniques :

1° Institut national polytechnique de Toulouse :

a) École nationale supérieure agronomique de Toulouse ;

b) École nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications ;

c) École nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques (ENSIACET).

III.-Grands établissements :

1° Université de Lorraine :

a) Ecole nationale d'ingénieurs de Metz ;

b) Ecole européenne d'ingénieurs en génie des matériaux ;

c) Ecole nationale supérieure des mines de Nancy ;

d) Ecole nationale supérieure en agronomie et industries alimentaires ;

e) Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique ;

f) Ecole nationale supérieure en génie des systèmes et de l'innovation ;

g) Ecole nationale supérieure des industries chimiques ;

h) Ecole nationale supérieure des technologies et industries du bois ;

i) Telecom Nancy ;

j) Ecole polytechnique de l'université de Lorraine.

h) Ecole nationale supérieure de géologie.

Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Elles sont créées dans les établissements suivants :

I.-Universités :

1° Angers :

a) Institut des sciences et techniques de l'ingénieur d'Angers.

2° Brest :

a) École supérieure d'ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique.

3° Bretagne Sud :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Bretagne sud.

4° Caen :

a) École d'ingénieurs de l'université de Caen (ESIX Normandie).

4-1° Corse

a) Ecole d'ingénieurs Paoli Tech.

5° Dijon :

a) École supérieure d'ingénieurs de recherche en matériaux (ESIREM).

6° La Réunion :

a) École supérieure d'ingénieurs Réunion Océan Indien.

7° Le Mans :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM).

8° Limoges :

a) Ecole d'ingénieurs " ENSIL-ENSCI " de l'université de Limoges.

9° Littoral :

a) École d'ingénieurs du Littoral Côte d'Opale.

10° Mulhouse :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs sud Alsace ;

b) École nationale supérieure de chimie de Mulhouse.

11° Paris-VII

a) École d'ingénieur Denis-Diderot (EIDD).

11-1° (Supprimé).

12° Pau :

a) École nationale supérieure en génie des technologies industrielles ;

b) Institut supérieur aquitain du bâtiment et des travaux public (ISA-BTP).

13° Poitiers :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Poitiers.

14° Reims :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Reims (ESIReims).

15° Rennes-I :

a) École nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de Lannion ;

b) École supérieure d'ingénieurs de Rennes (ESIR).

15-1° Rouen :

a) École supérieure d'ingénieurs en innovation technologique (ESITech).

16° Strasbourg :

a) École européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg ;

b) École supérieure de biotechnologie de Strasbourg ;

c) Télécom physique Strasbourg ;

d) Ecole et observatoire des sciences de la Terre.

17° Valenciennes et Hainaut-Cambrésis :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs en informatique, automatique, mécanique, énergétique et électronique (ENSIAME).

II.-Instituts nationaux polytechniques :

1° Institut national polytechnique de Toulouse :

a) École nationale supérieure agronomique de Toulouse ;

b) École nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications ;

c) École nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques (ENSIACET).

h) Ecole nationale supérieure de géologie.

Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Elles sont créées dans les universités et instituts nationaux polytechniques suivants :

I. Universités :

1° Angers :

a) Institut des sciences et techniques de l'ingénieur d'Angers.

2° Brest :

a) École supérieure d'ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique.

3° Bretagne Sud :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Bretagne sud.

4° Caen :

a) École d'ingénieurs de l'université de Caen (ESIX Normandie).

4-1° Corse

a) Ecole d'ingénieurs Paoli Tech.

5° Dijon :

a) École supérieure d'ingénieurs de recherche en matériaux (ESIREM).

6° La Réunion :

a) École supérieure d'ingénieurs Réunion Océan Indien.

7° Le Mans :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM).

8° Limoges :

a) Ecole d'ingénieurs "ENSIL-ENSCI" de l'université de Limoges.

9° Littoral :

a) École d'ingénieurs du Littoral Côte d'Opale.

10° Mulhouse :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs sud Alsace ;

b) École nationale supérieure de chimie de Mulhouse.

11° Paris-VII

a) École d'ingénieur Denis-Diderot (EIDD).

11-1° (Supprimé).

12° Pau :

a) École nationale supérieure en génie des technologies industrielles ;

b) Institut supérieur aquitain du bâtiment et des travaux public (ISA-BTP).

13° Poitiers :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Poitiers.

14° Reims :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Reims (ESIReims).

15° Rennes-I :

a) École nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de Lannion ;

b) École supérieure d'ingénieurs de Rennes (ESIR).

15-1° Rouen :

a) École supérieure d'ingénieurs en innovation technologique (ESITech).

16° Strasbourg :

a) École européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg ;

b) École supérieure de biotechnologie de Strasbourg ;

c) Télécom physique Strasbourg.

17° Valenciennes et Hainaut-Cambrésis :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs en informatique, automatique, mécanique, énergétique et électronique (ENSIAME).

II. Instituts nationaux polytechniques :

1° Institut national polytechnique de Toulouse :

a) École nationale supérieure agronomique de Toulouse ;

b) École nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications ;

c) École nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques (ENSIACET).

Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Elles sont créées dans les universités et instituts nationaux polytechniques suivants :

I. Universités :

1° Angers :

a) Institut des sciences et techniques de l'ingénieur d'Angers.

2° Brest :

a) École supérieure d'ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique.

3° Bretagne Sud :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Bretagne sud.

4° Caen :

a) École d'ingénieurs de l'université de Caen (ESIX Normandie).

4-1° Corse

a) Ecole d'ingénieurs Paoli Tech.

5° Dijon :

a) École supérieure d'ingénieurs de recherche en matériaux (ESIREM).

6° La Réunion :

a) École supérieure d'ingénieurs Réunion Océan Indien.

7° Le Mans :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM).

8° Limoges :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Limoges.

9° Littoral :

a) École d'ingénieurs du Littoral Côte d'Opale.

10° Mulhouse :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs sud Alsace ;

b) École nationale supérieure de chimie de Mulhouse.

11° Paris-VII

a) École d'ingénieur Denis-Diderot (EIDD).

11-1° (Supprimé).

12° Pau :

a) École nationale supérieure en génie des technologies industrielles ;

b) Institut supérieur aquitain du bâtiment et des travaux public (ISA-BTP).

13° Poitiers :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Poitiers.

14° Reims :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Reims (ESIReims).

15° Rennes-I :

a) École nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de Lannion ;

b) École supérieure d'ingénieurs de Rennes (ESIR).

15-1° Rouen :

a) École supérieure d'ingénieurs en innovation technologique (ESITech).

16° Strasbourg :

a) École européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg ;

b) École supérieure de biotechnologie de Strasbourg ;

c) Télécom physique Strasbourg.

17° Valenciennes et Hainaut-Cambrésis :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs en informatique, automatique, mécanique, énergétique et électronique (ENSIAME).

II. Instituts nationaux polytechniques :

1° Institut national polytechnique de Toulouse :

a) École nationale supérieure agronomique de Toulouse ;

b) École nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications ;

c) École nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques (ENSIACET).

Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Elles sont créées dans les universités et instituts nationaux polytechniques suivants :

I. Universités :

1

o

Angers :

a) Institut des sciences et techniques de l'ingénieur d'Angers.

2

o

Brest :

a) École supérieure d'ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique.

3

o

Bretagne Sud :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Bretagne sud.

4

o

Caen :

a) École d'ingénieurs de l'université de Caen (ESIX Normandie).

5

o

Dijon :

a) École supérieure d'ingénieurs de recherche en matériaux (ESIREM).

6

o

La Réunion :

a) École supérieure d'ingénieurs Réunion Océan Indien.

7

o

Le Mans :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM).

8

o

Limoges :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Limoges.

9

o

Littoral :

a) École d'ingénieurs du Littoral Côte d'Opale.

10

o

Mulhouse :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs sud Alsace ;

b) École nationale supérieure de chimie de Mulhouse.

11

o

Paris-VII

a) École d'ingénieur Denis-Diderot (EIDD).

11-1° Paris-XII :

12

o

Pau :

a) École nationale supérieure en génie des technologies industrielles ;

b) Institut supérieur aquitain du bâtiment et des travaux public (ISA-BTP).

13

o

Poitiers :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Poitiers.

14

o

Reims :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Reims (ESIReims).

15

o

Rennes-I :

a) École nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de Lannion ;

b) École supérieure d'ingénieurs de Rennes (ESIR).

15-1

o

Rouen :

a) École supérieure d'ingénieurs en innovation technologique (ESITech).

16

o

Strasbourg :

a) École européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg ;

b) École supérieure de biotechnologie de Strasbourg ;

c) Télécom physique Strasbourg.

17

o

Valenciennes et Hainaut-Cambrésis :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs en informatique, automatique, mécanique, énergétique et électronique (ENSIAME).

II. Instituts nationaux polytechniques :

1

o

Institut national polytechnique de Toulouse :

a) École nationale supérieure agronomique de Toulouse ;

b) École nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications ;

c) École nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques (ENSIACET).

Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Elles sont créées dans les universités et instituts nationaux polytechniques suivants :

I. Universités :

1

o

Angers :

a) Institut des sciences et techniques de l'ingénieur d'Angers.

2

o

Brest :

a) École supérieure d'ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique.

3

o

Bretagne Sud :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Bretagne sud.

4

o

Caen :

a) École d'ingénieurs de l'université de Caen (ESIX Normandie).

5

o

Dijon :

a) École supérieure d'ingénieurs de recherche en matériaux (ESIREM).

6

o

La Réunion :

a) École supérieure d'ingénieurs Réunion Océan Indien.

7

o

Le Mans :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM).

8

o

Limoges :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Limoges.

9

o

Littoral :

a) École d'ingénieurs du Littoral Côte d'Opale.

10

o

Mulhouse :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs sud Alsace ;

b) École nationale supérieure de chimie de Mulhouse.

11

o

Paris-VII

a) École d'ingénieur Denis-Diderot (EIDD).

12

o

Pau :

a) École nationale supérieure en génie des technologies industrielles ;

b) Institut supérieur aquitain du bâtiment et des travaux public (ISA-BTP).

13

o

Poitiers :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Poitiers.

14

o

Reims :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Reims (ESIReims).

15

o

Rennes-I :

a) École nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de Lannion ;

b) École supérieure d'ingénieurs de Rennes (ESIR).

15-1 o

Rouen :

a) École supérieure d'ingénieurs en innovation technologique (ESITech)

16

o

Strasbourg :

a) École européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg ;

b) École supérieure de biotechnologie de Strasbourg ;

c) Télécom physique Strasbourg.

17

o

Valenciennes et Hainaut-Cambrésis :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs en informatique, automatique, mécanique, énergétique et électronique (ENSIAME).

II. Instituts nationaux polytechniques :

1

o

Institut national polytechnique de Toulouse :

a) École nationale supérieure agronomique de Toulouse ;

b) École nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications ;

c) École nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques (ENSIACET).

Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Elles sont créées dans les universités et instituts nationaux polytechniques suivants :

I. Universités :

1

o

Angers :

a) Institut des sciences et techniques de l'ingénieur d'Angers.

2

o

Brest :

a) École supérieure d'ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique.

3

o

Bretagne Sud :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Bretagne sud.

4

o

Caen :

a) École d'ingénieurs de l'université de Caen (ESIX Normandie).

5

o

Dijon :

a) École supérieure d'ingénieurs de recherche en matériaux (ESIREM).

6

o

La Réunion :

a) École supérieure d'ingénieurs Réunion Océan Indien.

7

o

Le Mans :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM).

8

o

Limoges :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Limoges.

9

o

Littoral :

a) École d'ingénieurs du Littoral Côte d'Opale.

10

o

Mulhouse :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs sud Alsace ;

b) École nationale supérieure de chimie de Mulhouse.

11

o

Paris-VII

a) École d'ingénieur Denis-Diderot (EIDD).

12

o

Pau :

a) École nationale supérieure en génie des technologies industrielles ;

13

o

Poitiers :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Poitiers.

14

o

Reims :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Reims (ESIReims).

15

o

Rennes-I :

a) École nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de Lannion ;

b) École supérieure d'ingénieurs de Rennes (ESIR).

15-1° Rouen :

16

o

Strasbourg :

a) École européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg ;

b) École supérieure de biotechnologie de Strasbourg ;

c) Télécom physique Strasbourg.

17

o

Valenciennes et Hainaut-Cambrésis :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs en informatique, automatique, mécanique, énergétique et électronique (ENSIAME).

II. Instituts nationaux polytechniques :

1

o

Institut national polytechnique de Toulouse :

a) École nationale supérieure agronomique de Toulouse ;

b) École nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications ;

c) École nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques (ENSIACET).

Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Elles sont créées dans les universités et instituts nationaux polytechniques suivants :

I. Universités :

1

o

Angers :

a) Institut des sciences et techniques de l'ingénieur d'Angers.

2

o

Brest :

a) École supérieure d'ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique.

3

o

Bretagne Sud :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Bretagne sud.

4

o

Caen :

a) École d'ingénieurs de l'université de Caen (ESIX Normandie).

5

o

Dijon :

a) École supérieure d'ingénieurs de recherche en matériaux (ESIREM).

6

o

La Réunion :

a) École supérieure d'ingénieurs Réunion Océan Indien.

7

o

Le Mans :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM).

8

o

Limoges :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Limoges.

9

o

Littoral :

a) École d'ingénieurs du Littoral Côte d'Opale.

10

o

Mulhouse :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs sud Alsace ;

b) École nationale supérieure de chimie de Mulhouse.

11

o

Paris-VII

a) École d'ingénieur Denis-Diderot (EIDD).

12

o

Pau :

a) École nationale supérieure en génie des technologies industrielles ;

13

o

Poitiers :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Poitiers.

14

o

Reims :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Reims (ESIReims).

15

o

Rennes-I :

a) École nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de Lannion ;

b) École supérieure d'ingénieurs de Rennes (ESIR).

16

o

Strasbourg :

a) École européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg ;

b) École supérieure de biotechnologie de Strasbourg ;

c) Télécom physique Strasbourg.

17

o

Valenciennes et Hainaut-Cambrésis :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs en informatique, automatique, mécanique, énergétique et électronique (ENSIAME).

II. Instituts nationaux polytechniques :

1

o

Institut national polytechnique de Toulouse :

a) École nationale supérieure agronomique de Toulouse ;

b) École nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications ;

c) École nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques (ENSIACET).