Arrêté du 25 septembre 2013

Article 16

Article 16

Les regroupements de composantes au sens de l'article L. 713-1, dont la liste figure au présent article, sont créés dans les universités suivantes :

1° Bordeaux :

a) Collège droit, science politique, économie, gestion ;

b) Collège sciences de la santé ;

c) Département de recherche sciences et technologies ;

2° Pau :

Outre le regroupement dénommé Collège Sciences sociales et humanités (SSH) créé par l'établissement :

a) Collège Sciences et technologies pour l'énergie et environnement (STEE) ;

b) Collège Etudes européennes et internationales (2EI) ;

3° Sorbonne Université :

a) Faculté des lettres ;

b) Faculté des sciences et ingénierie.


Historique des versions

Version 8

Les regroupements de composantes au sens de l'article L. 713-1, dont la liste figure au présent article, sont créés dans les universités suivantes :

1

° Bordeaux :

a) Collège droit, science politique, économie, gestion ;

b) Collège sciences de la santé ;

c) Département de recherche sciences et technologies ;

2° Pau :

Outre le regroupement dénommé Collège Sciences sociales et humanités (SSH) créé par l'établissement :

a) Collège Sciences et technologies pour l'énergie et environnement (STEE) ;

b) Collège Etudes européennes et internationales (2EI) ;

Sorbonne Université :

a) Faculté des lettres ;

b) Faculté des sciences et ingénierie.

Version 7

En vigueur à partir du lundi 1 janvier 2018

Les écoles supérieures du professorat et de l'éducation, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes, organisées dans les conditions définies aux articles L721-1 à L721-3 et D721-1 à D721-8.

Elles sont créées dans les établissements suivants :

I - Universités

1

o

Aix-Marseille ;

1-1° Antilles :

a) Ecole supérieure du professorat et de l'éducation implantée en Guadeloupe ;

b) Ecole supérieure du professorat et de l'éducation implantée en Martinique.

2 o

Amiens ;

3 o

Besançon ;

4

o

Bordeaux ;

5

o

Caen ;

6

o

Cergy-Pontoise ;

7° Clermont Auvergne ;

8 o

Corse ;

9

o

Dijon ;

10 o

Grenoble Alpes ;

10-1° La Guyane ;

11 o

La Réunion ;

12 o

Limoges ;

13 o

Lyon-I ;

14 o

Nantes ;

15 o

Nice ;

16

o

Orléans ;

17

o

Sorbonne Université ;

18

o

Paris-XII ;

19

o

Poitiers ;

20

o

Reims ;

21 o

Rouen ;

22

o

Strasbourg ;

23

o

Toulouse-II.

II - Communautés d'universités et établissements :

1

o

Université européenne de Bretagne ;

2 o

Université Lille Nord de France ;

3 o

Université Montpellier Sud de France.

III - Grands établissements :

1

o

Université de Lorraine.

Version 6

En vigueur à partir du dimanche 24 décembre 2017

Les écoles supérieures du professorat et de l'éducation, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes, organisées dans les conditions définies aux articles L721-1 à L721-3 et D721-1 à D721-8.

Elles sont créées dans les établissements suivants :

I - Universités

1

°

Aix-Marseille ;

1-1° Antilles :

a) Ecole supérieure du professorat et de l'éducation implantée en Guadeloupe ;

b) Ecole supérieure du professorat et de l'éducation implantée en Martinique.

2° Amiens ;

3° Besançon ;

4

°

Bordeaux ;

4-1° Brest ;

5

°

Caen ;

6

°

Cergy-Pontoise ;

7° Clermont Auvergne ;

8° Corse ;

9

o

Dijon ;

10° Grenoble Alpes ;

10-1° La Guyane ;

11° La Réunion ;

12° Limoges ;

13° Lyon-I ;

14° Nantes ;

15° Nice ;

15-1° Nouvelle-Calédonie ;

16

°

Orléans ;

17° Paris-IV ;

18

°

Paris-XII ;

19

°

Poitiers ;

19-1° Polynésie française ;

20

°

Reims ;

21° Rouen ;

22

°

Strasbourg ;

23

°

Toulouse-II.

II - Communautés d'universités et établissements :

1° (Supprimé) ;

2° Université Lille Nord de France ;

3° Languedoc-Roussillon Universités.

III - Grands établissements :

1

°

Université de Lorraine.

Version 5

En vigueur à partir du samedi 25 février 2017

Les écoles supérieures du professorat et de l'éducation, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes, organisées dans les conditions définies aux articles L721-1 à L721-3 et D721-1 à D721-8.

Elles sont créées dans les établissements suivants :

I - Universités

1

o

Aix-Marseille ;

1-1° Antilles :

a) Ecole supérieure du professorat et de l'éducation implantée en Guadeloupe ;

b) Ecole supérieure du professorat et de l'éducation implantée en Martinique.

2

o

Amiens ;

3

o

Besançon ;

4

o

Bordeaux ;

5

o

Caen ;

6

o

Cergy-Pontoise ;

7° Clermont Auvergne ;

8

o

Corse ;

9

o

Dijon ;

10

o

Grenoble Alpes ;

10-1° La Guyane ;

11

o

La Réunion ;

12

o

Limoges ;

13

o

Lyon-I ;

14

o

Nantes ;

15

o

Nice ;

16

o

Orléans ;

17

o

Paris-IV ;

18

o

Paris-XII ;

19

o

Poitiers ;

20

o

Reims ;

21

o

Rouen ;

22

o

Strasbourg ;

23

o

Toulouse-II.

II - Communautés d'universités et établissements :

1

o

Université européenne de Bretagne ;

2

o

Université Lille Nord de France ;

3

o

Université Montpellier Sud de France.

III - Grands établissements :

1

o

Université de Lorraine.

Version 4

En vigueur à partir du samedi 27 août 2016

Les écoles supérieures du professorat et de l'éducation, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes, organisées dans les conditions définies aux articles L721-1 à L721-3 et D721-1 à D721-8.

Elles sont créées dans les établissements suivants :

I - Universités

1

o

Aix-Marseille ;

1-1° Antilles :

a) Ecole supérieure du professorat et de l'éducation implantée en Guadeloupe ;

b) Ecole supérieure du professorat et de l'éducation implantée en Martinique.

2

o

Amiens ;

3

o

Besançon ;

4

o

Bordeaux ;

5

o

Caen ;

6

o

Cergy-Pontoise ;

7

o

Clermont-Ferrand-II ;

8

o

Corse ;

9

o

Dijon ;

10

o

Grenoble Alpes ;

10-1° La Guyane ;

11

o

La Réunion ;

12

o

Limoges ;

13

o

Lyon-I ;

14

o

Nantes ;

15

o

Nice ;

16

o

Orléans ;

17

o

Paris-IV ;

18

o

Paris-XII ;

19

o

Poitiers ;

20

o

Reims ;

21

o

Rouen ;

22

o

Strasbourg ;

23

o

Toulouse-II.

II - Communautés d'universités et établissements :

1

o

Université européenne de Bretagne ;

2

o

Université Lille Nord de France ;

3

o

Université Montpellier Sud de France.

III - Grands établissements :

1

o

Université de Lorraine.

Version 3

En vigueur à partir du vendredi 24 juillet 2015

Les écoles supérieures du professorat et de l'éducation, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes, organisées dans les conditions définies aux articles L721-1 à L721-3 et D721-1 à D721-8.

Elles sont créées dans les établissements suivants :

I - Universités

1

o

Aix-Marseille ;

1-1° Antilles :

a) Ecole supérieure du professorat et de l'éducation implantée en Guadeloupe ;

b) Ecole supérieure du professorat et de l'éducation implantée en Martinique.

2

o

Amiens ;

3

o

Besançon ;

4

o

Bordeaux ;

5

o

Caen ;

6

o

Cergy-Pontoise ;

7

o

Clermont-Ferrand-II ;

8

o

Corse ;

9

o

Dijon ;

10

o

Grenoble-I ;

10-1° La Guyane ;

11

o

La Réunion ;

12

o

Limoges ;

13

o

Lyon-I ;

14

o

Nantes ;

15

o

Nice ;

16

o

Orléans ;

17

o

Paris-IV ;

18

o

Paris-XII ;

19

o

Poitiers ;

20

o

Reims ;

21

o

Rouen ;

22

o

Strasbourg ;

23

o

Toulouse-II.

II - Communautés d'universités et établissements :

1

o

Université européenne de Bretagne ;

2

o

Université Lille Nord de France ;

3

o

Université Montpellier Sud de France.

III - Grands établissements :

1

o

Université de Lorraine.

Version 2

En vigueur à partir du jeudi 6 février 2014

Les écoles supérieures du professorat et de l'éducation, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes, organisées dans les conditions définies aux articles L721-1 à L721-3 et D721-1 à D721-8.

Elles sont créées dans les établissements suivants :

I - Universités

1

o

Aix-Marseille ;

2

o

Amiens ;

3

o

Besançon ;

4

o

Bordeaux ;

5

o

Caen ;

6

o

Cergy-Pontoise ;

7

o

Clermont-Ferrand-II ;

8

o

Corse ;

9

o

Dijon ;

10

o

Grenoble-I ;

11

o

La Réunion ;

12

o

Limoges ;

13

o

Lyon-I ;

14

o

Nantes ;

15

o

Nice ;

16

o

Orléans ;

17

o

Paris-IV ;

18

o

Paris-XII ;

19

o

Poitiers ;

20

o

Reims ;

21

o

Rouen ;

22

o

Strasbourg ;

23

o

Toulouse-II.

Trois écoles supérieures du professorat et de l'éducation sont créées au sein de l'université des Antilles et de la Guyane et implantées respectivement en Guadeloupe, en Guyane et en Martinique.

II - Communautés d'universités et établissements :

1

o

Université européenne de Bretagne ;

2

o

Université Lille Nord de France ;

3

o

Université Montpellier Sud de France.

III - Grands établissements :

1

o

Université de Lorraine.

Version 1

En vigueur à partir du jeudi 24 octobre 2013

Les écoles supérieures du professorat et de l'éducation, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes, organisées dans les conditions définies aux articles L721-1 à L721-3 et D721-1 à D721-8.

Elles sont créées dans les établissements suivants :

I - Universités

1

o

Aix-Marseille ;

2

o

Amiens ;

3

o

Besançon ;

4

o

Bordeaux-IV ;

5

o

Caen ;

6

o

Cergy-Pontoise ;

7

o

Clermont-Ferrand-II ;

8

o

Corse ;

9

o

Dijon ;

10

o

Grenoble-I ;

11

o

La Réunion ;

12

o

Limoges ;

13

o

Lyon-I ;

14

o

Nantes ;

15

o

Nice ;

16

o

Orléans ;

17

o

Paris-IV ;

18

o

Paris-XII ;

19

o

Poitiers ;

20

o

Reims ;

21

o

Rouen ;

22

o

Strasbourg ;

23

o

Toulouse-II.

Trois écoles supérieures du professorat et de l'éducation sont créées au sein de l'université des Antilles et de la Guyane et implantées respectivement en Guadeloupe, en Guyane et en Martinique.

II - Communautés d'universités et établissements :

1

o

Université européenne de Bretagne ;

2

o

Université Lille Nord de France ;

3

o

Université Montpellier Sud de France.

III - Grands établissements :

1

o

Université de Lorraine.