Arrêté du 25 septembre 2013

Article 15

Article 15

Les instituts nationaux supérieurs du professorat et de l'éducation, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes, organisées dans les conditions définies aux articles L. 721-1 à L. 721-3 et D. 721-1 à D. 721-11. Ils sont créés dans les établissements suivants :

I.-Universités :

1° Aix-Marseille ;

2° Antilles :

a) Institut national supérieur du professorat et de l'éducation implantée en Guadeloupe ;

b) Institut national supérieur du professorat et de l'éducation implantée en Martinique ;

3° Amiens ;

5° Bordeaux ;

7° Caen ;

8° Corse ;

10° La Guyane ;

11° La Réunion ;

12° Limoges ;

13° Lyon-I ;

14° Nouvelle-Calédonie ;

15° Orléans ;

16° Paris-XII ;

17° Poitiers ;

18° Polynésie française ;

19° Reims ;

20° Rouen ;

21° Sorbonne Université ;

22° Strasbourg ;

23° Toulouse-II.

II.-Autres établissements :

1° Université de Lorraine ;

2° CY Cergy Paris Université ;

3° Université Côte d'Azur ;

4° Université Clermont Auvergne ;

5° Université Grenoble Alpes ;

6° Université de Lille ;

7° Université de Montpellier ;

8° Nantes Université ;

9° Université Bourgogne Europe ;

10° Université Marie et Louis Pasteur ;

11° Université de Brest.


Historique des versions

Version 7

Les instituts nationaux supérieurs du professorat et de l'éducation, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes, organisées dans les conditions définies aux articles L. 721-1 à L. 721-3 et D. 721-1 à D. 721-11. Ils sont créés dans les établissements suivants :

I.-Universités :

1° Aix-Marseille ;

2° Antilles :

a) Institut national supérieur du professorat et de l'éducation implantée en Guadeloupe ;

b) Institut national supérieur du professorat et de l'éducation implantée en Martinique ;

3° Amiens ;

5° Bordeaux ;

7° Caen ;

8° Corse ;

10° La Guyane ;

11° La Réunion ;

12° Limoges ;

13° Lyon-I ;

14° Nouvelle-Calédonie ;

15° Orléans ;

16° Paris-XII ;

17° Poitiers ;

18° Polynésie française ;

19° Reims ;

20° Rouen ;

21° Sorbonne Université ;

22° Strasbourg ;

23° Toulouse-II.

II.-Autres établissements :

1° Université de Lorraine ;

2° CY Cergy Paris Université ;

3° Université Côte d'Azur ;

4° Université Clermont Auvergne ;

5° Université Grenoble Alpes ;

6° Université de Lille ;

7° Université de Montpellier ;

8° Nantes Université ;

9° Université Bourgogne Europe ;

10° Université Marie et Louis Pasteur ;

11° Université de Brest.

Version 6

En vigueur à partir du mercredi 4 mai 2022

Les instituts nationaux supérieurs du professorat et de l'éducation, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes, organisées dans les conditions définies aux articles L. 721-1 à L. 721-3 et D. 721-1 à D. 721-11. Ils sont créés dans les établissements suivants :

I.-Universités :

1° Aix-Marseille ;

2° Antilles :

a) Institut national supérieur du professorat et de l'éducation implantée en Guadeloupe ;

b) Institut national supérieur du professorat et de l'éducation implantée en Martinique ;

Amiens ;

Besançon ;

Bordeaux ;

Brest ;

7° Caen ;

Corse ;

Dijon ; 10° La Guyane ;

11° La Réunion ;

12° Limoges ;

13° Lyon-I ;

14° Nouvelle-Calédonie ; 15° Orléans ;

16° Paris-XII ;

17° Poitiers ;

18° Polynésie française ; 19° Reims ;

20° Rouen ;

21° Sorbonne Université ;

22° Strasbourg ;

23° Toulouse-II. II.-Autres établissements :

Université de Lorraine ;

2° CY Cergy Paris Université ;

3° Université Côte d'Azur ;

Université Clermont Auvergne ;

5° Université Grenoble Alpes ;

Université de Lille ;

7° Université de Montpellier ;

8° Nantes Université.

Version 5

En vigueur à partir du vendredi 20 septembre 2019

Les autres écoles, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L 713-9. Elles sont créées dans les universités suivantes :

1° Aix-Marseille :

a) École de journalisme et de communication d'Aix-Marseille (EJCAM).

2° Supprimé ;

3° Lyon-I :

a) Institut de science financière et d'assurances (ISFA).

3-1° Orléans :

a) Ecole universitaire de kinésithérapie en région Centre-Val de Loire (EUK-CVL).

4° Paris-III :

a) École supérieure d'interprètes et de traducteurs.

5° Sorbonne Université :

a) Centre d'études littéraires et scientifiques appliquées.

b) Institut Henri-Poincaré.

7° Toulouse-I :

a) École d'économie de Toulouse.

8° Toulouse-II :

a) Ecole nationale supérieure de l'audiovisuel (ENSAV).

Version 4

En vigueur à partir du samedi 19 mai 2018

Les autres écoles, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L 713-9. Elles sont créées dans les universités suivantes :

1° Aix-Marseille :

a) École de journalisme et de communication d'Aix-Marseille (EJCAM).

2° Supprimé ;

3° Lyon-I :

a) Institut de science financière et d'assurances (ISFA).

4° Paris-III :

a) École supérieure d'interprètes et de traducteurs.

5° Sorbonne Université :

a) Centre d'études littéraires et scientifiques appliquées.

b) Institut Henri-Poincaré.

7° Toulouse-I :

a) École d'économie de Toulouse.

8° Toulouse-II :

a) Ecole nationale supérieure de l'audiovisuel (ENSAV).

Version 3

En vigueur à partir du lundi 1 janvier 2018

Les autres écoles, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L 713-9. Elles sont créées dans les universités suivantes :

1

o

Aix-Marseille :

a) École de journalisme et de communication d'Aix-Marseille (EJCAM).

2

o

Lille-III :

a) École de formation des conseillers d'orientation.

3

o

Lyon-I :

a) Institut de science financière et d'assurances (ISFA).

4

o

Paris-III :

a) École supérieure d'interprètes et de traducteurs.

5° Sorbonne Université :

a) Centre d'études littéraires et scientifiques appliquées.

b) Institut Henri-Poincaré.

7

o

Toulouse-I :

a) École d'économie de Toulouse.

8

o

Toulouse-II :

a) Ecole nationale supérieure de l'audiovisuel (ENSAV).

Version 2

En vigueur à partir du vendredi 1 septembre 2017

Les autres écoles, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L 713-9. Elles sont créées dans les universités suivantes :

1

o

Aix-Marseille :

a) École de journalisme et de communication d'Aix-Marseille (EJCAM).

2

o

Lille-III :

a) École de formation des conseillers d'orientation.

3

o

Lyon-I :

a) Institut de science financière et d'assurances (ISFA).

4

o

Paris-III :

a) École supérieure d'interprètes et de traducteurs.

5

o

Paris-IV :

a) Centre d'études littéraires et scientifiques appliquées.

6

o

Paris-VI :

a) Institut Henri-Poincaré.

7

o

Toulouse-I :

a) École d'économie de Toulouse.

8

o

Toulouse-II :

a) Ecole nationale supérieure de l'audiovisuel (ENSAV).

Version 1

En vigueur à partir du jeudi 24 octobre 2013

Les autres écoles, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L 713-9. Elles sont créées dans les universités suivantes :

1

o

Aix-Marseille :

a) École de journalisme et de communication d'Aix-Marseille (EJCAM).

2

o

Lille-III :

a) École de formation des conseillers d'orientation.

3

o

Lyon-I :

a) Institut de science financière et d'assurances (ISFA).

4

o

Paris-III :

a) École supérieure d'interprètes et de traducteurs.

5

o

Paris-IV :

a) Centre d'études littéraires et scientifiques appliquées.

6

o

Paris-VI :

a) Institut Henri-Poincaré.

7

o

Toulouse-I :

a) École d'économie de Toulouse.

8

o

Toulouse-II :

a) École supérieure d'audiovisuel (ESAV).