Arrêté du 25 septembre 2013

Article 14

Article 14

I.-Les autres écoles, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Elles sont créées dans les établissements suivants :

1° Aix-Marseille :

a) Ecole de journalisme et de communication d'Aix-Marseille (EJCAM) ;

2° Lyon-I :

a) Institut de science financière et d'assurances (ISFA) ;

3° Orléans :

a) Ecole universitaire de kinésithérapie en région Centre-Val de Loire (EUK-CVL) ;

4° Paris-III :

a) Ecole supérieure d'interprètes et de traducteurs ;

5° Sorbonne Université :

a) Centre d'études littéraires et scientifiques appliquées ;

b) Institut Henri-Poincaré ;

6° (Abrogé) ;

7° Toulouse-II :

a) Ecole nationale supérieure de l'audiovisuel (ENSAV).

II.-Les autres écoles, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants :

1° Université Toulouse Capitole

Ecole de droit de Toulouse.


Historique des versions

Version 13

I.-Les autres écoles, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Elles sont créées dans les établissements suivants :

1° Aix-Marseille :

a) Ecole de journalisme et de communication d'Aix-Marseille (EJCAM) ;

2° Lyon-I :

a) Institut de science financière et d'assurances (ISFA) ;

3° Orléans :

a) Ecole universitaire de kinésithérapie en région Centre-Val de Loire (EUK-CVL) ;

4° Paris-III :

a) Ecole supérieure d'interprètes et de traducteurs ;

5° Sorbonne Université :

a) Centre d'études littéraires et scientifiques appliquées ;

b) Institut Henri-Poincaré ;

6° (Abrogé) ;

7° Toulouse-II :

a) Ecole nationale supérieure de l'audiovisuel (ENSAV).

II.-Les autres écoles, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants :

1° Université Toulouse Capitole

Ecole de droit de Toulouse.

Version 12

En vigueur à partir du samedi 23 mars 2024

Les autres écoles, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Elles sont créées dans les universités suivantes :

1° Aix-Marseille :

a) Ecole de journalisme et de communication d'Aix-Marseille (EJCAM) ;

2° Lyon-I :

a) Institut de science financière et d'assurances (ISFA) ;

3° Orléans :

a) Ecole universitaire de kinésithérapie en région Centre-Val de Loire (EUK-CVL) ;

4° Paris-III :

a) Ecole supérieure d'interprètes et de traducteurs ;

5° Sorbonne Université :

a) Centre d'études littéraires et scientifiques appliquées ;

b) Institut Henri-Poincaré ;

(Abrogé) ;

7° Toulouse-II :

a) Ecole nationale supérieure de l'audiovisuel (ENSAV).

Version 11

En vigueur à partir du mercredi 4 mai 2022

Les autres écoles, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Elles sont créées dans les universités suivantes :

1° Aix-Marseille :

a) Ecole de journalisme et de communication d'Aix-Marseille (EJCAM) ;

2° Lyon-I :

a) Institut de science financière et d'assurances (ISFA) ;

3° Orléans :

a) Ecole universitaire de kinésithérapie en région Centre-Val de Loire (EUK-CVL) ;

4° Paris-III :

a) Ecole supérieure d'interprètes et de traducteurs ;

5° Sorbonne Université :

a) Centre d'études littéraires et scientifiques appliquées ;

b) Institut Henri-Poincaré ;

6° Toulouse-I :

a) Ecole d'économie de Toulouse ;

7° Toulouse-II :

a) Ecole nationale supérieure de l'audiovisuel (ENSAV).

Version 10

En vigueur à partir du vendredi 28 juin 2019

Les autres instituts, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Ils sont créées dans les établissements suivants :

I.-Universités :

1° Aix-Marseille :

a) Centre de formation des musiciens intervenants.

2° Amiens :

a) Institut supérieur des sciences et techniques de l'université de Picardie.

3° (Abrogé)

4° Bordeaux :

a) Institut de santé publique, d'épidémiologie et de développement ;

b) Institut du thermalisme ;

c) Institut des sciences de la vigne et du vin.

5° Bordeaux-III :

a) Institut de journalisme Bordeaux-Aquitaine.

6° (Abrogé)

7° Dijon :

a) Institut universitaire de la vigne et du vin.

7-1° La Guyane :

a) Institut d'enseignement supérieur de la Guyane.

8° Supprimé ;

9° Supprimé ;

8° Lille :

a) Institut de formation des musiciens intervenant en milieu scolaire.

11° Limoges :

a) Institut limousin de formation aux métiers de la réadaptation (ILFOMER).

12° Lyon-I :

a) Institut des sciences et techniques de la réadaptation ;

b) Institut des sciences pharmaceutiques et biologiques.

13° Lyon-II :

a) Institut des sciences et pratiques d'éducation et de formation ;

b) Institut de psychologie ;

c) Institut de la communication.

14° Lyon-III :

a) Institut de droit ;

b) Institut de langues.

15° Marne-la-Vallée :

a) Institut d'informatique et d'électronique Gaspard-Monge ;

b) Institut francilien d'ingénierie des services ;

c) Institut francilien des sciences appliquées ;

d) Institut français d'urbanisme.

16° Montpellier-III :

a) Institut des technosciences de l'information et de la communication.

17° Nantes :

a) Institut régional de géographie et d'aménagement.

18° Paris-I :

a) Institut d'études du développement économique et social ;

b) Institut d'études supérieures du tourisme ;

c) Institut de démographie.

19° Paris-III :

a) Institut des hautes études de l'Amérique latine.

20° (Supprimé)

21° Paris-VIII :

a) Institut d'études européennes ;

b) Institut d'enseignement à distance ;

c) Institut français de géopolitique.

22° Paris-XII :

a) Institut d'urbanisme.

23° Paris-XIII :

a) Institut scientifique et polytechnique, dit institut Galilée

24° Perpignan :

a) Institut franco-catalan transfrontalier (IFCT).

25° Poitiers :

a) Institut des risques industriels, assurantiels et financiers (IRIAF).

26° (Supprimé).

27° Rennes-I :

a) Institut de recherches et technologies appliquées à la santé.

28° Strasbourg :

a) Institut de théologie catholique ;

b) Institut de théologie protestante ;

c) Centre d'études internationales de la propriété industrielle ;

d) Centre universitaire d'enseignement du journalisme (CUEJ).

29° Toulouse-II :

a) Institut pluridisciplinaire d'études sur l'Amérique latine ;

b) Institut de formation de musiciens intervenant à l'école ;

c) Institut supérieur du tourisme, de l'hôtellerie et de l'alimentation (ISTHIA) ;

d) Institut supérieur couleur, image, design (ISCID).

30° Valenciennes :

a) Institut des sciences et techniques ;

b) Institut des sciences juridiques, économiques et de gestion ;

c) Institut d'innovation et de promotion économique et sociale ;

d) Institut de formation et de recherche en pédagogie.

II.-Grands établissements :

1° Université de Lorraine :

a) Centre universitaire européen,

b) Institut européen de cinéma et d'audiovisuel,

c) Institut supérieur franco-allemand de techniques, d'économie et de sciences (ISFATES).

Version 9

En vigueur à partir du mercredi 28 novembre 2018

Les autres instituts, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Ils sont créées dans les établissements suivants :

I.-Universités :

1° Aix-Marseille :

a) Centre de formation des musiciens intervenants.

2° Amiens :

a) Institut supérieur des sciences et techniques de l'université de Picardie.

3° (Abrogé)

4° Bordeaux :

a) Institut de santé publique, d'épidémiologie et de développement ;

b) Institut du thermalisme ;

c) Institut des sciences de la vigne et du vin.

5° Bordeaux-III :

a) Institut de journalisme Bordeaux-Aquitaine.

6° (Abrogé)

7° Dijon :

a) Institut universitaire de la vigne et du vin.

7-1° La Guyane :

a) Institut d'enseignement supérieur de la Guyane.

8° Supprimé ;

9° Supprimé ;

8° Lille :

a) Institut de formation des musiciens intervenant en milieu scolaire.

11° Limoges :

a) Institut limousin de formation aux métiers de la réadaptation (ILFOMER).

12° Lyon-I :

a) Institut des sciences et techniques de la réadaptation ;

b) Institut des sciences pharmaceutiques et biologiques.

13° Lyon-II :

a) Institut des sciences et pratiques d'éducation et de formation ;

b) Institut de psychologie ;

c) Institut de la communication.

14° Lyon-III :

a) Institut de droit ;

b) Institut de langues.

15° Marne-la-Vallée :

a) Institut d'informatique et d'électronique Gaspard-Monge ;

b) Institut francilien d'ingénierie des services ;

c) Institut francilien des sciences appliquées ;

d) Institut français d'urbanisme.

16° Montpellier-III :

a) Institut des technosciences de l'information et de la communication.

17° Nantes :

a) Institut régional de géographie et d'aménagement.

18° Paris-I :

a) Institut d'études du développement économique et social ;

b) Institut d'études supérieures du tourisme ;

c) Institut de démographie.

19° Paris-III :

a) Institut des hautes études de l'Amérique latine.

20° (Supprimé)

21° Paris-VIII :

a) Institut d'études européennes ;

b) Institut d'enseignement à distance ;

c) Institut français de géopolitique.

22° Paris-XII :

a) Institut d'urbanisme.

23° Paris-XIII :

a) Institut scientifique et polytechnique, dit institut Galilée

24° Perpignan :

a) Institut franco-catalan transfrontalier (IFCT).

25° Poitiers :

a) Institut des risques industriels, assurantiels et financiers (IRIAF).

26° Reims :

a) Institut de formation technique supérieur à Charleville-Mézières.

27° Rennes-I :

a) Institut de recherches et technologies appliquées à la santé.

28° Strasbourg :

a) Institut de théologie catholique ;

b) Institut de théologie protestante ;

c) Centre d'études internationales de la propriété industrielle ;

d) Centre universitaire d'enseignement du journalisme (CUEJ).

29° Toulouse-II :

a) Institut pluridisciplinaire d'études sur l'Amérique latine ;

b) Institut de formation de musiciens intervenant à l'école ;

c) Institut supérieur du tourisme, de l'hôtellerie et de l'alimentation (ISTHIA) ;

d) Institut supérieur couleur, image, design (ISCID).

30° Valenciennes :

a) Institut des sciences et techniques ;

b) Institut des sciences juridiques, économiques et de gestion ;

c) Institut d'innovation et de promotion économique et sociale ;

d) Institut de formation et de recherche en pédagogie.

II.-Grands établissements :

1° Université de Lorraine :

a) Centre universitaire européen,

b) Institut européen de cinéma et d'audiovisuel,

c) Institut supérieur franco-allemand de techniques, d'économie et de sciences (ISFATES).

Version 8

En vigueur à partir du samedi 19 mai 2018

Les autres instituts, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Ils sont créées dans les établissements suivants :

I. - Universités :

1° Aix-Marseille :

a) Centre de formation des musiciens intervenants.

2° Amiens :

a) Institut supérieur des sciences et techniques de l'université de Picardie.

3° (Abrogé)

4° Bordeaux :

a) Institut de santé publique, d'épidémiologie et de développement ;

b) Institut du thermalisme ;

c) Institut des sciences de la vigne et du vin.

5° Bordeaux-III :

a) Institut de journalisme Bordeaux-Aquitaine.

6° (Abrogé)

7° Dijon :

a) Institut universitaire de la vigne et du vin.

7-1° La Guyane :

a) Institut d'enseignement supérieur de la Guyane.

8° Supprimé ;

9° Supprimé ;

Lille :

a) Institut de formation des musiciens intervenant en milieu scolaire.

11° Limoges :

a) Institut limousin de formation aux métiers de la réadaptation (ILFOMER).

12° Lyon-I :

a) Institut des sciences et techniques de la réadaptation ;

b) Institut des sciences pharmaceutiques et biologiques.

13° Lyon-II :

a) Institut des sciences et pratiques d'éducation et de formation ;

b) Institut de psychologie ;

c) Institut de la communication.

14° Lyon-III :

a) Institut de droit ;

b) Institut de langues.

15° Marne-la-Vallée :

a) Institut d'informatique et d'électronique Gaspard-Monge ;

b) Institut francilien d'ingénierie des services ;

c) Institut francilien des sciences appliquées ;

d) Institut français d'urbanisme.

16° Montpellier-III :

a) Institut des technosciences de l'information et de la communication.

17° Nantes :

a) Institut régional de géographie et d'aménagement.

18° Paris-I :

a) Institut d'études du développement économique et social ;

b) Institut d'études supérieures du tourisme ;

c) Institut de démographie.

19° Paris-III :

a) Institut des hautes études de l'Amérique latine.

20° Paris-VII :

a) Institut d'hématologie ;

b) Institut de la pensée contemporaine, recherches interdisciplinaires et interculturelles.

21° Paris-VIII :

a) Institut d'études européennes ;

b) Institut d'enseignement à distance ;

c) Institut français de géopolitique.

22° Paris-XII :

a) Institut d'urbanisme.

23° Paris-XIII :

a) Institut scientifique et polytechnique, dit institut Galilée

24° Perpignan :

a) Institut franco-catalan transfrontalier (IFCT).

25° Poitiers :

a) Institut des risques industriels, assurantiels et financiers (IRIAF).

26° Reims :

a) Institut de formation technique supérieur à Charleville-Mézières.

27° Rennes-I :

a) Institut de recherches et technologies appliquées à la santé.

28° Strasbourg :

a) Institut de théologie catholique ;

b) Institut de théologie protestante ;

c) Centre d'études internationales de la propriété industrielle ;

d) Centre universitaire d'enseignement du journalisme (CUEJ).

29° Toulouse-II :

a) Institut pluridisciplinaire d'études sur l'Amérique latine ;

b) Institut de formation de musiciens intervenant à l'école ;

c) Institut supérieur du tourisme, de l'hôtellerie et de l'alimentation (ISTHIA) ;

d) Institut supérieur couleur, image, design (ISCID).

30° Valenciennes :

a) Institut des sciences et techniques ;

b) Institut des sciences juridiques, économiques et de gestion ;

c) Institut d'innovation et de promotion économique et sociale ;

d) Institut de formation et de recherche en pédagogie.

II. - Grands établissements :

1° Université de Lorraine :

a) Centre universitaire européen,

b) Institut européen de cinéma et d'audiovisuel,

c) Institut supérieur franco-allemand de techniques, d'économie et de sciences (ISFATES).

Version 7

En vigueur à partir du dimanche 24 décembre 2017

Les autres instituts, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Ils sont créées dans les établissements suivants :

I. - Universités :

1

o

Aix-Marseille :

a) Centre de formation des musiciens intervenants.

2

o

Amiens :

a) Institut supérieur des sciences et techniques de l'université de Picardie.

3

o

(Abrogé)

4

o

Bordeaux :

a) Institut de santé publique, d'épidémiologie et de développement ;

b) Institut du thermalisme ;

c) Institut des sciences de la vigne et du vin.

5

o

Bordeaux-III :

a) Institut de journalisme Bordeaux-Aquitaine.

6

o

(Abrogé)

7

o

Dijon :

a) Institut universitaire de la vigne et du vin.

7-1° La Guyane :

a) Institut d'enseignement supérieur de la Guyane.

8

o

Lille-I ;

9

o

Lille-II :

a) Institut de chimie pharmaceutique.

10

o

Lille-III :

a) Institut de formation des musiciens intervenant en milieu scolaire.

11

o

Limoges :

a) Institut limousin de formation aux métiers de la réadaptation (ILFOMER).

12

o

Lyon-I :

a) Institut des sciences et techniques de la réadaptation ;

b) Institut des sciences pharmaceutiques et biologiques.

13

o

Lyon-II :

a) Institut des sciences et pratiques d'éducation et de formation ;

b) Institut de psychologie ;

c) Institut de la communication.

14

o

Lyon-III :

a) Institut de droit ;

b) Institut de langues.

15

o

Marne-la-Vallée :

a) Institut d'informatique et d'électronique Gaspard-Monge ;

b) Institut francilien d'ingénierie des services ;

c) Institut francilien des sciences appliquées ;

d) Institut français d'urbanisme.

16

o

Montpellier-III :

a) Institut des technosciences de l'information et de la communication.

17

o

Nantes :

a) Institut régional de géographie et d'aménagement.

18

o

Paris-I :

a) Institut d'études du développement économique et social ;

b) Institut d'études supérieures du tourisme ;

c) Institut de démographie.

19

o

Paris-III :

a) Institut des hautes études de l'Amérique latine.

20

o

Paris-VII :

a) Institut d'hématologie ;

b) Institut de médecine et d'épidémiologie tropicales ;

c) Institut de dynamique des interfaces biologiques ;

d) Institut de la nutrition ;

e) Institut de la pensée contemporaine, recherches interdisciplinaires et interculturelles.

21

o

Paris-VIII :

a) Institut d'études européennes ;

b) Institut d'enseignement à distance ;

c) Institut français de géopolitique.

22

o

Paris-XII :

a) Institut d'urbanisme.

23

o

Paris-XIII :

a) Institut scientifique et polytechnique, dit institut Galilée

24

o

Perpignan :

a) Institut franco-catalan transfrontalier (IFCT).

25

o

Poitiers :

a) Institut des risques industriels, assurantiels et financiers (IRIAF).

26° Reims :

a) Institut de formation technique supérieur à Charleville-Mézières.

27

o

Rennes-I :

a) Institut de recherches et technologies appliquées à la santé.

28

o

Strasbourg :

a) Institut de théologie catholique ;

b) Institut de théologie protestante ;

c) Centre d'études internationales de la propriété industrielle ;

d) Centre universitaire d'enseignement du journalisme (CUEJ).

29

o

Toulouse-II :

a) Institut pluridisciplinaire d'études sur l'Amérique latine ;

b) Institut de formation de musiciens intervenant à l'école ;

c) Institut supérieur du tourisme, de l'hôtellerie et de l'alimentation (ISTHIA) ;

d) Institut supérieur couleur, image, design (ISCID).

30

o

Valenciennes :

a) Institut des sciences et techniques ;

b) Institut des sciences juridiques, économiques et de gestion ;

c) Institut d'innovation et de promotion économique et sociale ;

d) Institut de formation et de recherche en pédagogie.

II. - Grands établissements :

1° Université de Lorraine :

a) Centre universitaire européen,

b) Institut européen de cinéma et d'audiovisuel,

c) Institut supérieur franco-allemand de techniques, d'économie et de sciences (ISFATES).

Version 6

En vigueur à partir du vendredi 1 septembre 2017

Les autres instituts, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L 713-1, organisés dans les conditions définies à l'article L 713-9. Ils sont créés dans les universités suivantes :

1

o

Aix-Marseille :

a) Centre de formation des musiciens intervenants.

2

o

Amiens :

a) Institut supérieur des sciences et techniques de l'université de Picardie.

3

o

(Abrogé)

4

o

Bordeaux :

a) Institut de santé publique, d'épidémiologie et de développement ;

b) Institut du thermalisme ;

c) Institut des sciences de la vigne et du vin.

5

o

Bordeaux-III :

a) Institut de journalisme Bordeaux-Aquitaine.

6

o

(Abrogé)

7

o

Dijon :

a) Institut universitaire de la vigne et du vin.

7-1° La Guyane :

a) Institut d'enseignement supérieur de la Guyane.

8

o

Lille-I ;

9

o

Lille-II :

a) Institut de chimie pharmaceutique.

10

o

Lille-III :

a) Institut de formation des musiciens intervenant en milieu scolaire.

11

o

Limoges :

a) Institut limousin de formation aux métiers de la réadaptation (ILFOMER).

12

o

Lyon-I :

a) Institut des sciences et techniques de la réadaptation ;

b) Institut des sciences pharmaceutiques et biologiques.

13

o

Lyon-II :

a) Institut des sciences et pratiques d'éducation et de formation ;

b) Institut de psychologie ;

c) Institut de la communication.

14

o

Lyon-III :

a) Institut de droit ;

b) Institut de langues.

15

o

Marne-la-Vallée :

a) Institut d'informatique et d'électronique Gaspard-Monge ;

b) Institut francilien d'ingénierie des services ;

c) Institut francilien des sciences appliquées ;

d) Institut français d'urbanisme.

16

o

Montpellier-III :

a) Institut des technosciences de l'information et de la communication.

17

o

Nantes :

a) Institut régional de géographie et d'aménagement.

18

o

Paris-I :

a) Institut d'études du développement économique et social ;

b) Institut d'études supérieures du tourisme ;

c) Institut de démographie.

19

o

Paris-III :

a) Institut des hautes études de l'Amérique latine.

20

o

Paris-VII :

a) Institut d'hématologie ;

b) Institut de médecine et d'épidémiologie tropicales ;

c) Institut de dynamique des interfaces biologiques ;

d) Institut de la nutrition ;

e) Institut de la pensée contemporaine, recherches interdisciplinaires et interculturelles.

21

o

Paris-VIII :

a) Institut d'études européennes ;

b) Institut d'enseignement à distance ;

c) Institut français de géopolitique.

22

o

Paris-XII :

a) Institut d'urbanisme.

23

o

Paris-XIII :

a) Institut scientifique et polytechnique, dit institut Galilée

.24

o

Perpignan :

a) Institut franco-catalan transfrontalier (IFCT).

25

o

Poitiers :

a) Institut des risques industriels, assurantiels et financiers (IRIAF).

26° Reims :

a) Institut de formation technique supérieur à Charleville-Mézières.

27

o

Rennes-I :

a) Institut de recherches et technologies appliquées à la santé.

28

o

Strasbourg :

a) Institut de théologie catholique ;

b) Institut de théologie protestante ;

c) Centre d'études internationales de la propriété industrielle ;

d) Centre universitaire d'enseignement du journalisme (CUEJ).

29

o

Toulouse-II :

a) Institut pluridisciplinaire d'études sur l'Amérique latine ;

b) Institut de formation de musiciens intervenant à l'école ;

c) Institut supérieur du tourisme, de l'hôtellerie et de l'alimentation (ISTHIA) ;

d) Institut supérieur couleur, image, design (ISCID).

30

o

Valenciennes :

a) Institut des sciences et techniques ;

b) Institut des sciences juridiques, économiques et de gestion ;

c) Institut d'innovation et de promotion économique et sociale ;

d) Institut de formation et de recherche en pédagogie.

Version 5

En vigueur à partir du jeudi 1 septembre 2016

Les autres instituts, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L 713-1, organisés dans les conditions définies à l'article L 713-9. Ils sont créés dans les universités suivantes :

1

o

Aix-Marseille :

a) Centre de formation des musiciens intervenants.

2

o

Amiens :

a) Institut supérieur des sciences et techniques de l'université de Picardie.

3

o

(Abrogé)

4

o

Bordeaux :

a) Institut de santé publique, d'épidémiologie et de développement ;

b) Institut du thermalisme ;

c) Institut des sciences de la vigne et du vin.

5

o

Bordeaux-III :

a) Institut de journalisme Bordeaux-Aquitaine.

6

o

(Abrogé)

7

o

Dijon :

a) Institut universitaire de la vigne et du vin.

7-1° La Guyane :

a) Institut d'enseignement supérieur de la Guyane.

8

o

Lille-I ;

9

o

Lille-II :

a) Institut de chimie pharmaceutique.

10

o

Lille-III :

a) Institut de formation des musiciens intervenant en milieu scolaire.

11

o

Limoges :

a) Institut limousin de formation aux métiers de la réadaptation (ILFOMER).

12

o

Lyon-I :

a) Institut des sciences et techniques de la réadaptation ;

b) Institut des sciences pharmaceutiques et biologiques.

13

o

Lyon-II :

a) Institut des sciences et pratiques d'éducation et de formation ;

b) Institut de psychologie ;

c) Institut de la communication.

14

o

Lyon-III :

a) Institut de droit ;

b) Institut de langues.

15

o

Marne-la-Vallée :

a) Institut d'informatique et d'électronique Gaspard-Monge ;

b) Institut francilien d'ingénierie des services ;

c) Institut francilien des sciences appliquées ;

d) Institut français d'urbanisme.

16

o

Montpellier-III :

a) Institut des technosciences de l'information et de la communication.

17

o

Nantes :

a) Institut régional de géographie et d'aménagement.

18

o

Paris-I :

a) Institut d'études du développement économique et social ;

b) Institut d'études supérieures du tourisme ;

c) Institut de démographie.

19

o

Paris-III :

a) Institut des hautes études de l'Amérique latine.

20

o

Paris-VII :

a) Institut d'hématologie ;

b) Institut de médecine et d'épidémiologie tropicales ;

c) Institut de dynamique des interfaces biologiques ;

d) Institut de la nutrition ;

e) Institut de la pensée contemporaine, recherches interdisciplinaires et interculturelles.

21

o

Paris-VIII :

a) Institut d'études européennes ;

b) Institut d'enseignement à distance ;

c) Institut français de géopolitique.

22

o

Paris-XII :

a) Institut d'urbanisme.

23

o

Paris-XIII :

a) Institut scientifique et polytechnique, dit institut Galilée

.24

o

Perpignan :

a) Institut franco-catalan transfrontalier (IFCT).

25

o

Poitiers :

a) Institut des risques industriels, assurantiels et financiers (IRIAF).

26° Reims :

a) Institut de formation technique supérieur à Charleville-Mézières.

27

o

Rennes-I :

a) Institut de recherches et technologies appliquées à la santé.

28

o

Strasbourg :

a) Institut de théologie catholique ;

b) Institut de théologie protestante ;

c) Centre d'études internationales de la propriété industrielle ;

d) Centre universitaire d'enseignement du journalisme (CUEJ).

29

o

Toulouse-II :

a) Institut pluridisciplinaire d'études sur l'Amérique latine ;

b) Institut de formation de musiciens intervenant à l'école ;

c) Institut supérieur du tourisme, de l'hôtellerie et de l'alimentation (ISTHIA).

30

o

Valenciennes :

a) Institut des sciences et techniques ;

b) Institut des sciences juridiques, économiques et de gestion ;

c) Institut d'innovation et de promotion économique et sociale ;

d) Institut de formation et de recherche en pédagogie.

Version 4

En vigueur à partir du vendredi 24 juillet 2015

Les autres instituts, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L 713-1, organisés dans les conditions définies à l'article L 713-9. Ils sont créés dans les universités suivantes :

1

o

Aix-Marseille :

a) Centre de formation des musiciens intervenants.

2

o

Amiens :

a) Institut supérieur des sciences et techniques de l'université de Picardie.

3

o

(Abrogé)

4

o

Bordeaux :

a) Institut de santé publique, d'épidémiologie et de développement ;

b) Institut du thermalisme ;

c) Institut des sciences de la vigne et du vin.

5

o

Bordeaux-III :

a) Institut de journalisme Bordeaux-Aquitaine.

6

o

Caen :

a) Institut de biologie fondamentale et appliquée.

7

o

Dijon :

a) Institut universitaire de la vigne et du vin.

7-1° La Guyane :

a) Institut d'enseignement supérieur de la Guyane.

8

o

Lille-I ;

9

o

Lille-II :

a) Institut de chimie pharmaceutique.

10

o

Lille-III :

a) Institut de formation des musiciens intervenant en milieu scolaire.

11

o

Limoges :

a) Institut limousin de formation aux métiers de la réadaptation (ILFOMER).

12

o

Lyon-I :

a) Institut des sciences et techniques de la réadaptation ;

b) Institut des sciences pharmaceutiques et biologiques.

13

o

Lyon-II :

a) Institut des sciences et pratiques d'éducation et de formation ;

b) Institut de psychologie ;

c) Institut de la communication.

14

o

Lyon-III :

a) Institut de droit ;

b) Institut de langues.

15

o

Marne-la-Vallée :

a) Institut d'informatique et d'électronique Gaspard-Monge ;

b) Institut francilien d'ingénierie des services ;

c) Institut francilien des sciences appliquées ;

d) Institut français d'urbanisme.

16

o

Montpellier-III :

a) Institut des technosciences de l'information et de la communication.

17

o

Nantes :

a) Institut régional de géographie et d'aménagement.

18

o

Paris-I :

a) Institut d'études du développement économique et social ;

b) Institut d'études supérieures du tourisme ;

c) Institut de démographie.

19

o

Paris-III :

a) Institut des hautes études de l'Amérique latine.

20

o

Paris-VII :

a) Institut d'hématologie ;

b) Institut de médecine et d'épidémiologie tropicales ;

c) Institut de dynamique des interfaces biologiques ;

d) Institut de la nutrition ;

e) Institut de la pensée contemporaine, recherches interdisciplinaires et interculturelles.

21

o

Paris-VIII :

a) Institut d'études européennes ;

b) Institut d'enseignement à distance ;

c) Institut français de géopolitique.

22

o

Paris-XII :

a) Institut d'urbanisme.

23

o

Paris-XIII :

a) Institut scientifique et polytechnique, dit institut Galilée

.24

o

Perpignan :

a) Institut franco-catalan transfrontalier (IFCT).

25

o

Poitiers :

a) Institut des risques industriels, assurantiels et financiers (IRIAF).

26° Reims :

a) Institut de formation technique supérieur à Charleville-Mézières.

27

o

Rennes-I :

a) Institut de recherches et technologies appliquées à la santé.

28

o

Strasbourg :

a) Institut de théologie catholique ;

b) Institut de théologie protestante ;

c) Centre d'études internationales de la propriété industrielle ;

d) Centre universitaire d'enseignement du journalisme (CUEJ).

29

o

Toulouse-II :

a) Institut pluridisciplinaire d'études sur l'Amérique latine ;

b) Institut de formation de musiciens intervenant à l'école ;

c) Institut supérieur du tourisme, de l'hôtellerie et de l'alimentation (ISTHIA).

30

o

Valenciennes :

a) Institut des sciences et techniques ;

b) Institut des sciences juridiques, économiques et de gestion ;

c) Institut d'innovation et de promotion économique et sociale ;

d) Institut de formation et de recherche en pédagogie.

Version 3

En vigueur à partir du jeudi 1 janvier 2015

Les autres instituts, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L 713-1, organisés dans les conditions définies à l'article L 713-9. Ils sont créés dans les universités suivantes :

1

o

Aix-Marseille :

a) Centre de formation des musiciens intervenants.

2

o

Amiens :

a) Institut supérieur des sciences et techniques de l'université de Picardie.

3

o

Antilles et Guyane :

a) Institut d'enseignement supérieur de la Guyane.

4

o

Bordeaux :

a) Institut de santé publique, d'épidémiologie et de développement ;

b) Institut du thermalisme ;

c) Institut des sciences de la vigne et du vin.

5

o

Bordeaux-III :

a) Institut de journalisme Bordeaux-Aquitaine.

6

o

Caen :

a) Institut de biologie fondamentale et appliquée.

7

o

Dijon :

a) Institut universitaire de la vigne et du vin.

8

o

Lille-I ;

9

o

Lille-II :

a) Institut de chimie pharmaceutique.

10

o

Lille-III :

a) Institut de formation des musiciens intervenant en milieu scolaire.

11

o

Limoges :

a) Institut limousin de formation aux métiers de la réadaptation (ILFOMER).

12

o

Lyon-I :

a) Institut des sciences et techniques de la réadaptation ;

b) Institut des sciences pharmaceutiques et biologiques.

13

o

Lyon-II :

a) Institut des sciences et pratiques d'éducation et de formation ;

b) Institut de psychologie ;

c) Institut de la communication.

14

o

Lyon-III :

a) Institut de droit ;

b) Institut de langues.

15

o

Marne-la-Vallée :

a) Institut d'informatique et d'électronique Gaspard-Monge ;

b) Institut francilien d'ingénierie des services ;

c) Institut francilien des sciences appliquées ;

d) Institut français d'urbanisme.

16

o

Montpellier-III :

a) Institut des technosciences de l'information et de la communication.

17

o

Nantes :

a) Institut régional de géographie et d'aménagement.

18

o

Paris-I :

a) Institut d'études du développement économique et social ;

b) Institut d'études supérieures du tourisme ;

c) Institut de démographie.

19

o

Paris-III :

a) Institut des hautes études de l'Amérique latine.

20

o

Paris-VII :

a) Institut d'hématologie ;

b) Institut de médecine et d'épidémiologie tropicales ;

c) Institut de dynamique des interfaces biologiques ;

d) Institut de la nutrition ;

e) Institut de la pensée contemporaine, recherches interdisciplinaires et interculturelles.

21

o

Paris-VIII :

a) Institut d'études européennes ;

b) Institut d'enseignement à distance ;

c) Institut français de géopolitique.

22

o

Paris-XII :

a) Institut d'urbanisme.

23

o

Paris-XIII :

a) Institut scientifique et polytechnique, dit institut Galilée

.24

o

Perpignan :

a) Institut franco-catalan transfrontalier (IFCT).

25

o

Poitiers :

a) Institut des risques industriels, assurantiels et financiers (IRIAF).

26° Reims :

a) Institut de formation technique supérieur à Charleville-Mézières.

27

o

Rennes-I :

a) Institut de recherches et technologies appliquées à la santé.

28

o

Strasbourg :

a) Institut de théologie catholique ;

b) Institut de théologie protestante ;

c) Centre d'études internationales de la propriété industrielle ;

d) Centre universitaire d'enseignement du journalisme (CUEJ).

29

o

Toulouse-II :

a) Institut pluridisciplinaire d'études sur l'Amérique latine ;

b) Institut de formation de musiciens intervenant à l'école ;

c) Institut supérieur du tourisme, de l'hôtellerie et de l'alimentation (ISTHIA).

30

o

Valenciennes :

a) Institut des sciences et techniques ;

b) Institut des sciences juridiques, économiques et de gestion ;

c) Institut d'innovation et de promotion économique et sociale ;

d) Institut de formation et de recherche en pédagogie.

Version 2

En vigueur à partir du jeudi 6 février 2014

Les autres instituts, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L 713-1, organisés dans les conditions définies à l'article L 713-9. Ils sont créés dans les universités suivantes :

1

o

Aix-Marseille :

a) Centre de formation des musiciens intervenants.

2

o

Amiens :

a) Institut supérieur des sciences et techniques de l'université de Picardie.

3

o

Antilles et Guyane :

a) Institut d'enseignement supérieur de la Guyane.

4 o

Bordeaux :

a) Institut de santé publique, d'épidémiologie et de développement ;

b) Institut du thermalisme ;

c) Institut des sciences de la vigne et du vin.

5

o

Bordeaux-III :

a) Institut de journalisme Bordeaux-Aquitaine.

6

o

Caen :

a) Institut de biologie fondamentale et appliquée.

7

o

Dijon :

a) Institut universitaire de la vigne et du vin.

8

o

Lille-I :

a) Centre université - économie d'éducation permanente.

9

o

Lille-II :

a) Institut de chimie pharmaceutique.

10

o

Lille-III :

a) Institut de formation des musiciens intervenant en milieu scolaire.

11

o

Limoges :

a) Institut limousin de formation aux métiers de la réadaptation (ILFOMER).

12

o

Lyon-I :

a) Institut des sciences et techniques de la réadaptation ;

b) Institut des sciences pharmaceutiques et biologiques.

13

o

Lyon-II :

a) Institut des sciences et pratiques d'éducation et de formation ;

b) Institut de psychologie ;

c) Institut de la communication.

14

o

Lyon-III :

a) Institut de droit ;

b) Institut de langues.

15

o

Marne-la-Vallée :

a) Institut d'informatique et d'électronique Gaspard-Monge ;

b) Institut francilien d'ingénierie des services ;

c) Institut francilien des sciences appliquées ;

d) Institut français d'urbanisme.

16

o

Montpellier-III :

a) Institut des technosciences de l'information et de la communication.

17

o

Nantes :

a) Institut régional de géographie et d'aménagement.

18

o

Paris-I :

a) Institut d'études du développement économique et social ;

b) Institut d'études supérieures du tourisme ;

c) Institut de démographie.

19

o

Paris-III :

a) Institut des hautes études de l'Amérique latine.

20

o

Paris-VII :

a) Institut d'hématologie ;

b) Institut de médecine et d'épidémiologie tropicales ;

c) Institut de dynamique des interfaces biologiques ;

d) Institut de la nutrition ;

e) Institut de la pensée contemporaine, recherches interdisciplinaires et interculturelles.

21

o

Paris-VIII :

a) Institut d'études européennes ;

b) Institut d'enseignement à distance ;

c) Institut français de géopolitique.

22

o

Paris-XII :

a) Institut d'urbanisme.

23

o

Paris-XIII :

a) Institut scientifique et polytechnique, dit institut Galilée

.24

o

Perpignan :

a) Institut franco-catalan transfrontalier (IFCT).

25

o

Poitiers :

a) Institut des risques industriels, assurantiels et financiers (IRIAF).

26° Reims :

a) Institut de formation technique supérieur à Charleville-Mézières.

27

o

Rennes-I :

a) Institut de recherches et technologies appliquées à la santé.

28

o

Strasbourg :

a) Institut de théologie catholique ;

b) Institut de théologie protestante ;

c) Centre d'études internationales de la propriété industrielle ;

d) Centre universitaire d'enseignement du journalisme (CUEJ).

29

o

Toulouse-II :

a) Institut pluridisciplinaire d'études sur l'Amérique latine ;

b) Institut de formation de musiciens intervenant à l'école ;

c) Institut supérieur du tourisme, de l'hôtellerie et de l'alimentation (ISTHIA).

30

o

Valenciennes :

a) Institut des sciences et techniques ;

b) Institut des sciences juridiques, économiques et de gestion ;

c) Institut d'innovation et de promotion économique et sociale ;

d) Institut de formation et de recherche en pédagogie.

Version 1

En vigueur à partir du jeudi 24 octobre 2013

Les autres instituts, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L 713-1, organisés dans les conditions définies à l'article L 713-9. Ils sont créés dans les universités suivantes :

1

o

Aix-Marseille :

a) Centre de formation des musiciens intervenants.

2

o

Amiens :

a) Institut supérieur des sciences et techniques de l'université de Picardie.

3

o

Antilles et Guyane :

a) Institut d'enseignement supérieur de la Guyane.

4° Bordeaux-II :

a) Institut de santé publique ;

b) Institut du thermalisme.

5

o

Bordeaux-III :

a) Institut de journalisme Bordeaux-Aquitaine.

6

o

Caen :

a) Institut de biologie fondamentale et appliquée.

7

o

Dijon :

a) Institut universitaire de la vigne et du vin.

8

o

Lille-I :

a) Centre université - économie d'éducation permanente.

9

o

Lille-II :

a) Institut de chimie pharmaceutique.

10

o

Lille-III :

a) Institut de formation des musiciens intervenant en milieu scolaire.

11

o

Limoges :

a) Institut limousin de formation aux métiers de la réadaptation (ILFOMER).

12

o

Lyon-I :

a) Institut des sciences et techniques de la réadaptation ;

b) Institut des sciences pharmaceutiques et biologiques.

13

o

Lyon-II :

a) Institut des sciences et pratiques d'éducation et de formation ;

b) Institut de psychologie ;

c) Institut de la communication.

14

o

Lyon-III :

a) Institut de droit ;

b) Institut de langues.

15

o

Marne-la-Vallée :

a) Institut d'informatique et d'électronique Gaspard-Monge ;

b) Institut francilien d'ingénierie des services ;

c) Institut francilien des sciences appliquées ;

d) Institut français d'urbanisme.

16

o

Montpellier-III :

a) Institut des technosciences de l'information et de la communication.

17

o

Nantes :

a) Institut régional de géographie et d'aménagement.

18

o

Paris-I :

a) Institut d'études du développement économique et social ;

b) Institut d'études supérieures du tourisme ;

c) Institut de démographie.

19

o

Paris-III :

a) Institut des hautes études de l'Amérique latine.

20

o

Paris-VII :

a) Institut d'hématologie ;

b) Institut de médecine et d'épidémiologie tropicales ;

c) Institut de dynamique des interfaces biologiques ;

d) Institut de la nutrition ;

e) Institut de la pensée contemporaine, recherches interdisciplinaires et interculturelles.

21

o

Paris-VIII :

a) Institut d'études européennes ;

b) Institut d'enseignement à distance ;

c) Institut français de géopolitique.

22

o

Paris-XII :

a) Institut d'urbanisme.

23

o

Paris-XIII :

a) Institut scientifique et polytechnique, dit institut Galilée

.24

o

Perpignan :

a) Institut franco-catalan transfrontalier (IFCT).

25

o

Poitiers :

a) Institut des risques industriels, assurantiels et financiers (IRIAF).

26° Reims :

a) Institut de formation technique supérieur à Charleville-Mézières.

27

o

Rennes-I :

a) Institut de recherches et technologies appliquées à la santé.

28

o

Strasbourg :

a) Institut de théologie catholique ;

b) Institut de théologie protestante ;

c) Centre d'études internationales de la propriété industrielle ;

d) Centre universitaire d'enseignement du journalisme (CUEJ).

29

o

Toulouse-II :

a) Institut pluridisciplinaire d'études sur l'Amérique latine ;

b) Institut de formation de musiciens intervenant à l'école ;

c) Institut supérieur du tourisme, de l'hôtellerie et de l'alimentation (ISTHIA).

30

o

Valenciennes :

a) Institut des sciences et techniques ;

b) Institut des sciences juridiques, économiques et de gestion ;

c) Institut d'innovation et de promotion économique et sociale ;

d) Institut de formation et de recherche en pédagogie.