Article précédent

Article suivant

Arrêté du 25 septembre 2000

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par arrêté du ministre de la défense en date du 25 septembre 2000, et à compter du 1er octobre 2000, l'arrêté du 21 octobre 1997 portant nomination de régisseurs d'avances et de recettes est modifié comme suit :

Dans la liste des régisseurs d'avances et de recettes :

Remplacer :

« L'adjudant-chef Rouso (Albert), à l'établissement spécialisé du commissariat de l'armée de terre, à Saint-Cyr-l'Ecole (Yvelines) »,

Par :

« Mlle Rivaud (France), à l'établissement spécialisé du commissariat de l'armée de terre, à Saint-Cyr-l'Ecole (Yvelines) ».

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Par arrêté du ministre de la défense en date du 25 septembre 2000, et à compter du 1er octobre 2000, l'arrêté du 21 octobre 1997 portant nomination de régisseurs d'avances et de recettes est modifié comme suit :

Dans la liste des régisseurs d'avances et de recettes :

Remplacer :

« L'adjudant-chef Rouso (Albert), à l'établissement spécialisé du commissariat de l'armée de terre, à Saint-Cyr-l'Ecole (Yvelines) »,

Par :

« Mlle Rivaud (France), à l'établissement spécialisé du commissariat de l'armée de terre, à Saint-Cyr-l'Ecole (Yvelines) ».

Historique des versions

Source : Légifrance