JORF n°245 du 20 octobre 1995

En tant que représentants des chambres d'agriculture

Titulaire: M. Vasseur, président de la chambre d'agriculture de Loir-et-Cher, en remplacement de M. Barlier.
Suppléant: M. Schaeffer, président de la chambre d'agriculture du Bas-Rhin, en remplacement de M. Guillard.
Titulaire: M. de Demandolx-Dedons, président de la chambre d'agriculture des Bouches-du-Rhône, en remplacement de M. Capes.
Suppléant: M. Maroteix, président de la chambre d'agriculture de la Charente-Maritime, en remplacement de M. Schaeffer.
Titulaire: M. Capes, président de la chambre d'agriculture des Landes, en remplacement de M. de Demandolx-Dedons.
Suppléant: M. Doutreleau, président de la chambre d'agriculture de la Seine-Maritime, en remplacement de M. Delaforge.

L'article 3 de l'arrêté du 8 novembre 1990 susvisé est modifié par les nominations suivantes:


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Version 1

En tant que représentants des chambres d'agriculture

Titulaire: M. Vasseur, président de la chambre d'agriculture de Loir-et-Cher, en remplacement de M. Barlier.

Suppléant: M. Schaeffer, président de la chambre d'agriculture du Bas-Rhin, en remplacement de M. Guillard.

Titulaire: M. de Demandolx-Dedons, président de la chambre d'agriculture des Bouches-du-Rhône, en remplacement de M. Capes.

Suppléant: M. Maroteix, président de la chambre d'agriculture de la Charente-Maritime, en remplacement de M. Schaeffer.

Titulaire: M. Capes, président de la chambre d'agriculture des Landes, en remplacement de M. de Demandolx-Dedons.

Suppléant: M. Doutreleau, président de la chambre d'agriculture de la Seine-Maritime, en remplacement de M. Delaforge.

L'article 3 de l'arrêté du 8 novembre 1990 susvisé est modifié par les nominations suivantes: