Pour représenter la région Bourgogne
En qualité de membre titulaire: M. Billardon (André), en remplacement de M. Nesme (Jean-Marc).
En qualité de membre suppléant: M. Raymond (Michel), en remplacement de M.
Anciaux (Jean-Paul).
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JORF n°236 du 10 octobre 1992
Arrêté du 25 septembre 1992
Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 25 septembre 1992, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne:
Pour représenter la région Centre
En qualité de membre titulaire: M. Pelicot (Joël), en remplacement de M.
Bordas (James).
En qualité de membre suppléant: M. Baleynaud (Patrice), en remplacement de M. Poulain (Jean).
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Pour représenter la région Rhône-Alpes
En qualité de membre suppléant: Mme Grossetete (Françoise), en remplacement de M. Jacon (Paul).
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SONT NOMMES MEMBRES AU COMITE DE BASSIN LOIRE-BRETAGNE:
POUR REPRESENTER LA REGION BOURGOGNE: TITULAIRE: M. BILLARDON ANDRE,EN REMPLACEMENT DE M. NESME JEAN-MARC; SUPPLEANT: M. RAYMOND (MICHEL),EN REMPLACEMENT DE M. ANCIAUX JEAN-PAUL.
POUR REPRESENTER LA REGION CENTRE: TITULAIRE: M. PELICOT JOEL,EN REMPLACEMENT DE M. BORDAS JAMES; SUPPLEANT: M. BALEYNAUD PATRICE,EN REMPLACEMENT DE M. POULAIN JEAN.
POUR REPRESENTER LA REGION RHONE-ALPES: SUPPLEANT: MME. GROSSETETE FRANCOISE,EN REMPLACEMENT DE M. JACON PAUL.