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Arrêté du 25 septembre 1991

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JORF n°228 du 29 septembre 1991

Art. 1er. - L'arrêté du 17 mai 1991 susvisé est modifié comme suit:
I. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre:

  1. A l'article 6, Direction des services financiers, paragraphe VIII:
    Au lieu de: &lt;<mme françoise="" guilbaud,="" administrateur="" civil,="" sous-directeur="" de="" la="" comptabilité="" centrale,="" pour="" signer="" tous="" actes="" ressortissant="" à="" ses="" attributions,="" notamment="" ="">&gt;, lire &lt;<mme françoise="" guilbaud,="" administrateur="" civil,="" sous-directeur="" de="" la="" comptabilité="" centrale,="" et,="" en="" cas="" d'absence="" ou="" d'empêchement="" celle-ci,="" mme="" jeannine="" courtinat,="" pour="" signer="" tous="" actes="" ressortissant="" à="" ses="" attributions,="" et="" notamment:="">&gt;.
  2. A l'article 9, Service d'information et de relations publiques des armées, paragraphe I, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de &lt;<m. le="" général="" raymond="" germanos="">&gt;, lire &lt;<m. le="" contrôleur="" général="" des="" armées="" gérard="" delbauffe="">&gt; (à compter du 1er octobre 1991).
    II. - Au titre IV, Délégation générale pour l'armement, article 17, Autres directions, paragraphe I, Direction des constructions aéronautiques, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de &lt;<mme jeannine="" courtinat,="" administrateur="" civil="">&gt;, lire &lt;<m. claude="" louis,="" administrateur="" civil="" hors="" classe="">&gt;.
    III. - Au titre V, Etats-majors d'armée:
  3. A l'article 18, paragraphe I, tableau, au B, Etat-major de la marine,
    colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de &lt;<m. le="" contre-amiral="" claude="" arata="">&gt;, lire &lt;<m. le="" vice-amiral="" claude="" arata="">&gt;.
  4. A l'article 19, Directions et services des états-majors, paragraphe I, au B, Marine, tableau:
    a) IV. - Service de l'aéronautique navale, colonne Suppléant:
    Au lieu de &lt;<m. le="" capitaine="" de="" vaisseau="" dominique="" raguet="">&gt;, lire &lt;<m. le="" capitaine="" de="" vaisseau="" robert="" godard="">&gt;;
    b) VI. - Direction des constructions navales:
    Colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de &lt;<m. l'ingénieur="" général="" henri="" cazaban,="" directeur="">&gt;, lire &lt;<m. l'ingénieur="" général="" jacques="" grossi,="" directeur="">&gt;.
    Colonne Suppléants:
    Au lieu de &lt;<m. l'ingénieur="" général="" bernard="" pillan="">&gt;, lire &lt;<m. l'ingénieur="" général="" hervé="" cheneau="">&gt;.</m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.>

1 version

Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - L'arrêté du 17 mai 1991 susvisé est modifié comme suit:

I. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre:

1. A l'article 6, Direction des services financiers, paragraphe VIII:

Au lieu de: <<Mme Françoise Guilbaud, administrateur civil, sous-directeur de la comptabilité centrale, pour signer tous actes ressortissant à ses attributions, notamment >>, lire <<Mme Françoise Guilbaud, administrateur civil, sous-directeur de la comptabilité centrale, et, en cas d'absence ou d'empêchement de celle-ci, Mme Jeannine Courtinat, administrateur civil, pour signer tous actes ressortissant à ses attributions, et notamment:>>.

2. A l'article 9, Service d'information et de relations publiques des armées, paragraphe I, tableau, colonne Titulaires de la délégation:

Au lieu de <<M. le général Raymond Germanos>>, lire <<M. le contrôleur général des armées Gérard Delbauffe>> (à compter du 1er octobre 1991).

II. - Au titre IV, Délégation générale pour l'armement, article 17, Autres directions, paragraphe I, Direction des constructions aéronautiques, tableau, colonne Titulaires de la délégation:

Au lieu de <<Mme Jeannine Courtinat, administrateur civil>>, lire <<M.

Claude Louis, administrateur civil hors classe>>.

III. - Au titre V, Etats-majors d'armée:

1. A l'article 18, paragraphe I, tableau, au B, Etat-major de la marine,

colonne Titulaires de la délégation:

Au lieu de <<M. le contre-amiral Claude Arata>>, lire <<M. le vice-amiral Claude Arata>>.

2. A l'article 19, Directions et services des états-majors, paragraphe I, au B, Marine, tableau:

a) IV. - Service de l'aéronautique navale, colonne Suppléant:

Au lieu de <<M. le capitaine de vaisseau Dominique Raguet>>, lire <<M. le capitaine de vaisseau Robert Godard>>;

b) VI. - Direction des constructions navales:

Colonne Titulaires de la délégation:

Au lieu de <<M. l'ingénieur général Henri Cazaban, directeur>>, lire <<M. l'ingénieur général Jacques Grossi, directeur>>.

Colonne Suppléants:

Au lieu de <<M. l'ingénieur général Bernard Pillan>>, lire <<M.

l'ingénieur général Hervé Cheneau>>.