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Arrêté du 25 septembre 1990

JORF n°230 du 4 octobre 1990

Cour d'appel de Paris

M. Veslin (Daniel), commis au tribunal de police de Paris, est nommé régisseur suppléant, en remplacement de Mlle Di Corcia.

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Cour d'appel de Paris

M. Veslin (Daniel), commis au tribunal de police de Paris, est nommé régisseur suppléant, en remplacement de Mlle Di Corcia.