Arrêté du 25 octobre 2022

Article 1

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Article 1

L'annexe de l'arrêté du 21 juin 2022 susvisé (Arrêté du 21 juin 2022 sur les écoles françaises à l'étranger) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 11 novembre 2022

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Remplacement de l'annexe de l'arrêté du 21 juin 2022

Résumé. Une nouvelle annexe remplace l'ancienne dans cet arrêté.

L'annexe de l'arrêté du 21 juin 2022 susvisé (Arrêté du 21 juin 2022 sur les écoles françaises à l'étranger) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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