JORF n°269 du 20 novembre 2007

Article 1

Article 1

L'article 2 de l'arrêté du 17 mars 2003 susvisé est modifié comme suit :
- entre les alinéas 3 et 4, il est ajouté l'alinéa suivant :
« "Dépôt total (ou global) signifie la masse totale de polluants qui est transférée aux surfaces (c'est-à-dire sol, végétation, eau, bâtiments, etc.) sur une zone donnée dans une période donnée » ;
- l'alinéa 10 est remplacé par les dispositions suivantes :
« "Niveau : la concentration d'un polluant dans l'air ambiant ou son dépôt total sur les surfaces en un temps donné ».


Historique des versions

Version 1

L'article 2 de l'arrêté du 17 mars 2003 susvisé est modifié comme suit :

- entre les alinéas 3 et 4, il est ajouté l'alinéa suivant :

« "Dépôt total (ou global) signifie la masse totale de polluants qui est transférée aux surfaces (c'est-à-dire sol, végétation, eau, bâtiments, etc.) sur une zone donnée dans une période donnée » ;

- l'alinéa 10 est remplacé par les dispositions suivantes :

« "Niveau : la concentration d'un polluant dans l'air ambiant ou son dépôt total sur les surfaces en un temps donné ».