Arrêté du 25 octobre 2007

Article 1

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Article 1

L'article 2 de l'arrêté du 17 mars 2003 susvisé est modifié comme suit :
- entre les alinéas 3 et 4, il est ajouté l'alinéa suivant :
« "Dépôt total (ou global) signifie la masse totale de polluants qui est transférée aux surfaces (c'est-à-dire sol, végétation, eau, bâtiments, etc.) sur une zone donnée dans une période donnée » ;
- l'alinéa 10 est remplacé par les dispositions suivantes :
« "Niveau : la concentration d'un polluant dans l'air ambiant ou son dépôt total sur les surfaces en un temps donné ».

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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L'article 2 de l'arrêté du 17 mars 2003 susvisé est modifié comme suit :
- entre les alinéas 3 et 4, il est ajouté l'alinéa suivant :
« "Dépôt total (ou global) signifie la masse totale de polluants qui est transférée aux surfaces (c'est-à-dire sol, végétation, eau, bâtiments, etc.) sur une zone donnée dans une période donnée » ;
- l'alinéa 10 est remplacé par les dispositions suivantes :
« "Niveau : la concentration d'un polluant dans l'air ambiant ou son dépôt total sur les surfaces en un temps donné ».

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