JORF n°290 du 13 décembre 2002

Article 1

Article 1

L'association « Amis du parc naturel régional Oise-Pays de France et de ses trois forêts » est agréée, au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement, dans le cadre suivant : département de l'Oise (région Picardie) et département du Val-d'Oise (région Ile-de-France).


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Version 1

L'association « Amis du parc naturel régional Oise-Pays de France et de ses trois forêts » est agréée, au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement, dans le cadre suivant : département de l'Oise (région Picardie) et département du Val-d'Oise (région Ile-de-France).