Abrogé depuis le 2025-01-01 par Arrêté du 29 août 2022 - art. 9 (V)
Les annexes seront publiées au Bulletin officiel hors série du ministère de l'éducation nationale et de la recherche.
L'intégralité du diplôme est diffusée en ligne à l'adresse suivante : www.cndp.fr/brochadmin/accueil.asp.
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En vigueur à partir du lundi 1 janvier 2018
Abrogé le mercredi 1 janvier 2025
Les annexes seront publiées au Bulletin officiel hors série du ministère de l'éducation nationale et de la recherche.
L'intégralité du diplôme est diffusée en ligne à l'adresse suivante : www.cndp.fr/brochadmin/accueil.asp.
En vigueur à partir du mercredi 6 novembre 2002
Les annexes seront publiées au Bulletin officiel hors série du ministère de l'éducation nationale et de la recherche.
L'intégralité du diplôme est diffusée en ligne à l'adresse suivante : www.cndp.fr/brochadmin/accueil.asp.