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Arrêté du 25 octobre 2002

Annexes

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Annexes

Les annexes seront publiées au Bulletin officiel hors série du ministère de l'éducation nationale et de la recherche.
L'intégralité du diplôme est diffusée en ligne à l'adresse suivante : www.cndp.fr/brochadmin/accueil.asp.

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Abrogé1 janvier 2025

Créé le 6 novembre 2002 · Abrogé le 1 janvier 2025

Les annexes seront publiées au Bulletin officiel hors série du ministère de l'éducation nationale et de la recherche.
L'intégralité du diplôme est diffusée en ligne à l'adresse suivante : www.cndp.fr/brochadmin/accueil.asp.

Historique des versions

En vigueur du lundi 1 janvier 2018 au mardi 31 décembre 2024

En vigueur du mercredi 6 novembre 2002 au dimanche 31 décembre 2017

Source : Légifrance