JORF n°256 du 4 novembre 2000

Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 25 octobre 2000, sont nommés membres de la Commission supérieure des monuments historiques jusqu'au 4 février 2002, date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission :

  1. Au titre de la 1re sous-section

de la 1re section

En qualité de conservateur général du patrimoine chargé de mission d'inspection générale du patrimoine :

M. Verdier (François), suppléant de M. Roussel (Francis), en remplacement de Mme Arnal (Francine).

En qualité d'architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques :

M. Jeanneau (François), en remplacement de M. Fonquernie (Bernard).

En qualité de conservateur régional de l'inventaire général :

M. Pelvillain (Hervé), en remplacement de M. Verdier (François) ;

Mme Tetu (Odile), suppléante, en remplacement de M. Pelvillain (Hervé).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 25 octobre 2000, sont nommés membres de la Commission supérieure des monuments historiques jusqu'au 4 février 2002, date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission :

1. Au titre de la 1re sous-section

de la 1re section

En qualité de conservateur général du patrimoine chargé de mission d'inspection générale du patrimoine :

M. Verdier (François), suppléant de M. Roussel (Francis), en remplacement de Mme Arnal (Francine).

En qualité d'architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques :

M. Jeanneau (François), en remplacement de M. Fonquernie (Bernard).

En qualité de conservateur régional de l'inventaire général :

M. Pelvillain (Hervé), en remplacement de M. Verdier (François) ;

Mme Tetu (Odile), suppléante, en remplacement de M. Pelvillain (Hervé).