JORF n°256 du 4 novembre 2000

  1. Au titre de la 6e section

En qualité de conservateur général du patrimoine chargé de mission d'inspection générale du patrimoine :

M. Verdier (François), suppléant de Mme Arnal (Francine), en remplacement de M. Perrin (Joel), décédé.

En qualité d'architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques :

M. Jeanneau (François), en remplacement de M. Fonquernie (Bernard).


Historique des versions

Version 1

5. Au titre de la 6e section

En qualité de conservateur général du patrimoine chargé de mission d'inspection générale du patrimoine :

M. Verdier (François), suppléant de Mme Arnal (Francine), en remplacement de M. Perrin (Joel), décédé.

En qualité d'architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques :

M. Jeanneau (François), en remplacement de M. Fonquernie (Bernard).