Fondation Georges-Boissel (38110 Saint-Clair-de-la-Tour)

Accord collectif d'établissement du 30 juin 1999, modifié par avenants nos 1 et 2 des 1er et 10 octobre 1999 et no 3 du 3 janvier 2000, relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail au centre psychothérapique du Vion (38110 Saint-Clair-de-la-Tour).