Art. 1er. - Peuvent être reconnus H.N.S.:

• les matériels électriques conformes à la catégorie <<ia>> de la norme harmonisée NFC23-520 relative au matériel électrique pour atmosphères explosibles - sécurité intrinsèque <<i>>;
• les systèmes électriques conformes à la catégorie <

<ia>> de la norme harmonisée NFC23-520 susvisée et à l'annexe 1-3 de l'arrêté du 23 novembre 1982 modifié relatif à la construction du matériel électrique utilisable dans les mines grisouteuses.
Lorsque le matériel électrique comporte une enveloppe non métallique, il ne peut être reconnu H.N.S. que s'il n'est pas fait usage du dernier alinéa de l'annexe 1-1 de l'arrêté du 23 novembre 1982 modifié susvisé.