Abrogé par Arrêté du 7 décembre 2020 - art. 3
Créé le 13 décembre 1991 · Abrogé le 1 janvier 2021
1. Les emplacements présentant des risques d'explosion sont, lorsque le risque provient de la présence d'une atmosphère explosive gazeuse, classés en zones d'après la fréquence et la durée de la présence de l'atmosphère gazeuse.
2. Sont classés en zone 0 les emplacements dans lesquels une atmosphère explosive gazeuse est présente en permanence ou pendant de longues périodes.
3. Sont classés en zone 1 les emplacements dans lesquels une atmosphère explosive gazeuse est susceptible de se former en fonctionnement normal.
4. Sont classés en zone 2 les emplacements dans lesquels une atmosphère explosive gazeuse n'est pas susceptible de se former en fonctionnement normal et où une telle formation, si elle se produit, ne peut subsister que pendant une courte période.