JORF n°264 du 14 novembre 1990

Art. 1er. - L'article 10-1 de l'arrêté du 23 janvier 1980 susvisé est complété par les dispositions suivantes:
&lt;<le conseil="" scientifique="" comprend="" obligatoirement:="" <<-="" un="" représentant="" des="" personnels="" de="" recherche,="" conservation="" et="" documentation="" du="" centre="" élu="" par="" ses="" pairs;="" le="" chef="" la="" mission="" recherche="" technologie="" au="" ministère="" culture="" ou="" son="" représentant;="" sous-directeur="" l'archéologie="" représentant.="">&gt;


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Version 1

Art. 1er. - L'article 10-1 de l'arrêté du 23 janvier 1980 susvisé est complété par les dispositions suivantes:

<<Le conseil scientifique comprend obligatoirement:

<<- un représentant des personnels de recherche, de conservation et de documentation du centre élu par ses pairs;

<<- le chef de la mission de la recherche et de la technologie au ministère de la culture ou son représentant;

<<- le sous-directeur de l'archéologie ou son représentant.>>