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Arrêté du 25 novembre 2021

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Modification de la liste des espèces d'oiseaux pour le site Natura 2000 de la Vallée de la Loire

JORF n°0282 du 4 décembre 2021

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Désignation du site Natura 2000 et modification des cartes

Résumé Les nouvelles cartes montrent quelles parties des communes de l'Allier et de la Saône-et-Loire font partie d'une zone naturelle protégée.

Le site prend le nom de « Val de Loire bocager ».
Les 26 cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/280 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 6 janvier 2005 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Loire d'Iguerande à Decize » (zone de protection spéciale) FR2612002. L'espace ainsi délimité s'étend :
Dans le département de l'Allier :

- sur une partie du territoire des communes suivantes : Avrilly, Beaulon, Chassenard, Coulanges, Diou, Dompierre-sur-Besbre, Gannay-sur-Loire, Garnat-sur-Engièvre, Luneau, Molinet, Pierrefitte-sur-Loire, Saint-Martin-des-Lais.

Dans le département de la Saône-et-Loire :

- sur une partie du territoire des communes suivantes : Artaix, Baugy, Bourbon-Lancy, Bourg-le-Comte, Chambilly, Cronat, Digoin, Gilly-sur-Loire, l'Hôpital-le-Mercier, Iguerande, Lesme, Marcigny, Melay, la Motte-Saint-Jean, Perrigny-sur-Loire, Saint-Agnan, Saint-Aubin-sur-Loire, Saint-Martin-du-Lac, Saint-Yan, Varenne-Saint-Germain, Vindecy, Vitry-sur-Loire.

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Historique des versions

Version 1

Le site prend le nom de « Val de Loire bocager ».

Les 26 cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/280 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 6 janvier 2005 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Loire d'Iguerande à Decize » (zone de protection spéciale) FR2612002. L'espace ainsi délimité s'étend :

Dans le département de l'Allier :

- sur une partie du territoire des communes suivantes : Avrilly, Beaulon, Chassenard, Coulanges, Diou, Dompierre-sur-Besbre, Gannay-sur-Loire, Garnat-sur-Engièvre, Luneau, Molinet, Pierrefitte-sur-Loire, Saint-Martin-des-Lais.

Dans le département de la Saône-et-Loire :

- sur une partie du territoire des communes suivantes : Artaix, Baugy, Bourbon-Lancy, Bourg-le-Comte, Chambilly, Cronat, Digoin, Gilly-sur-Loire, l'Hôpital-le-Mercier, Iguerande, Lesme, Marcigny, Melay, la Motte-Saint-Jean, Perrigny-sur-Loire, Saint-Agnan, Saint-Aubin-sur-Loire, Saint-Martin-du-Lac, Saint-Yan, Varenne-Saint-Germain, Vindecy, Vitry-sur-Loire.