Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Extension des zones tampons pour les zones contaminées ou de sécurité
Résumé. Les zones tampons peuvent être étendues pour inclure les zones contaminées ou de sécurité qui se chevauchent ou sont proches.
A modifié les dispositions suivantes :