JORF n°0008 du 10 janvier 2012

Article 1

Article 1

La liste des sections figurant à l'article 1er de l'arrêté du 28 décembre 2009 susvisé est modifiée comme suit :

  1. Les sections ci-après énumérées sont supprimées : Section mécanique, Section génie mécanique, Section génie civil, Section génie électrique.
  2. Après les termes : « Section sciences économiques et sociales », sont insérés les termes : « Section sciences industrielles de l'ingénieur ».

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Version 1

La liste des sections figurant à l'article 1er de l'arrêté du 28 décembre 2009 susvisé est modifiée comme suit :

1. Les sections ci-après énumérées sont supprimées : Section mécanique, Section génie mécanique, Section génie civil, Section génie électrique.

2. Après les termes : « Section sciences économiques et sociales », sont insérés les termes : « Section sciences industrielles de l'ingénieur ».