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Arrêté du 25 novembre 2003

Annexes

Abrogé7 août 2007

Abrogé depuis le mardi 7 août 2007

En vigueur du samedi 27 décembre 2003 au lundi 6 août 2007

Annexes
Liste des animaux vivants soumis au contrôle dans les postes d'inspection frontaliers
Liste des produits d'origine animale, des agents pathogènes pour les animaux et des produits susceptibles de les véhiculer soumis au contrôle dans les postes d'inspection frontaliers