JORF n°280 du 3 décembre 1998

Art. 2. - Le préfet organise et coordonne l'activité d'un groupe de travail réunissant tous les acteurs de cette future réalisation : élus, présidents d'association, historiens, personnalités qualifiées et fonctionnaires des administrations concernées.

Le groupe étudie les grandes lignes du projet d'historial et propose le type de structure à créer, le choix d'un lieu d'implantation et les modalités de son financement.


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Version 1

Art. 2. - Le préfet organise et coordonne l'activité d'un groupe de travail réunissant tous les acteurs de cette future réalisation : élus, présidents d'association, historiens, personnalités qualifiées et fonctionnaires des administrations concernées.

Le groupe étudie les grandes lignes du projet d'historial et propose le type de structure à créer, le choix d'un lieu d'implantation et les modalités de son financement.