Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Agrément pour étude de dangers de conduites forcées
Résumé ARTELIA et SPRETEC peuvent étudier les dangers des tuyaux forcés jusqu'en 2028.
Mots-clés : agrément étude de risques conduites forcées
En application de l'arrêté du 15 novembre 2017 susvisé, la business unit Eau & Afrique et Moyen-Orient de la société ARTELIA - SIREN : 444 523 526 et la société SPRETEC - SIREN : 343 238 853 sont titulaires conjointement de l'agrément suivant :
| Dénomination de l'agrément |Agrément valable jusqu'au| |-------------------------------------|-------------------------| |Etude de dangers de conduites forcées| 31 mars 2028 |
1 version