Arrêté du 25 mars 2011

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 plateau de Charpal figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que la carte visée à l'article 1er ("Plateau de Charpal" devient une zone protégée Natura 2000) ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture de Lozère, dans les mairies des communes situées dans le périmètre du site, à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Languedoc-Roussillon ainsi qu'à la direction de l'eau et de la biodiversité au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 10 avril 2011

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des habitats et espèces protégés du site Natura 2000 plateau de Charpal

Résumé. L'article liste les habitats naturels et espèces protégées du site Natura 2000 plateau de Charpal, accessibles dans plusieurs lieux publics.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 plateau de Charpal figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que la carte visée à l'article 1er ("Plateau de Charpal" devient une zone protégée Natura 2000) ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture de Lozère, dans les mairies des communes situées dans le périmètre du site, à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Languedoc-Roussillon ainsi qu'à la direction de l'eau et de la biodiversité au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement.

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 10 avril 2011

Source : Légifrance