Arrêté du 25 mars 2009

Article 1

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Article 1

Par dérogation à l'article 3 de l'arrêté du 9 novembre 2005 susvisé, la mise en culture de tournesol sur précédent tournesol est autorisée jusqu'au 15 juin 2009.

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En vigueur depuis le 29 mars 2009

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Dérogation pour la culture du tournesol en 2009

Résumé. On peut planter du tournesol deux fois de suite dans le même champ jusqu'au 15 juin 2009.

Par dérogation à l'article 3 de l'arrêté du 9 novembre 2005 susvisé, la mise en culture de tournesol sur précédent tournesol est autorisée jusqu'au 15 juin 2009.

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