Article 1
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
1 version
JORF n°78 du 1 avril 2004
Arrêté du 25 mars 2004
Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales,
Vu le code rural, notamment les articles R.* 661-1 à R.* 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu les arrêtés du 17 mars 2003 et du 19 décembre 2003 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section betteraves et chicorée industrielle),
Arrête :
Article 2
Est prononcé, jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la liste A (variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France) à la liste B (variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation) du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés désignées ci-après :
Betterave fourragère : Kendo ;
Betterave sucrière : Nevada, Rival.
1 version
Article 3
Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2004, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :
Betterave fourragère : Monoval, Monro, Rhodos ;
Betterave sucrière : Access, Amelie, Flora Desprez ;
Chicorée industrielle : Orchies.
1 version
Article 4
Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2004, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), des variétés désignées ci-après :
Betterave fourragère : Kendo ;
Betterave sucrière : Aimapoly, Alexipoly, Bersea, Emma, H poly 1, Maxipoly, Monodoro, Nevada, Orienpoly, Oscarpoly, Polylux, Polyvera, Polywest, Rival.
1 version
Article 5
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2003, les variétés désignées ci-après :
Betterave sucrière : Excel, Scarlett, Vision.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2006.
1 version
Article 6
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après :
Betterave sucrière : Adeline, Agnès, Alice, Altesse, Dali, Java, Judith, Twist.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2006.
1 version
Article 7
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après :
Betterave sucrière : Albertine, Cresus, Fabiola.
1 version
Article 8
Est modifié comme suit l'article 1er de l'arrêté du 17 mars 2003 susvisé, pour la variété Hamleta :
Dans la colonne (Responsable[s] du maintien), au lieu de : « NovartisSeeds AB (SE) », lire : « Syngenta Seeds AB (Se) ».
1 version
Article 9
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 25 mars 2004.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
des politiques économique et internationale :
L'ingénieure en chef du génie rural,
des eaux et des forêts,
M. Guittard