JORF n°80 du 3 avril 1996

Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme en date du 25 mars 1996, il est mis fin aux fonctions de directeur à l'Institut géographique national exercées par M. Ducloux (Jean), ingénieur en chef géographe, à compter du 1er janvier 1995, date de sa nomination en qualité d'ingénieur général géographe.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme en date du 25 mars 1996, il est mis fin aux fonctions de directeur à l'Institut géographique national exercées par M. Ducloux (Jean), ingénieur en chef géographe, à compter du 1er janvier 1995, date de sa nomination en qualité d'ingénieur général géographe.