Arrêté du 25 mai 2021

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 4 juillet 2016
Art. Annexe

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 4 juillet 2016 portant désignation du site Natura 2000 Affluents rive droite du Rhône (zone spéciale de conservation).

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En vigueur depuis le 17 octobre 2021

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Mise à jour de la liste des habitats et espèces protégés

Résumé. La liste des habitats naturels et des espèces protégées dans le site Natura 2000 Affluents rive droite du Rhône est mise à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 4 juillet 2016Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 4 juillet 2016
Art. Annexe

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 4 juillet 2016 portant désignation du site Natura 2000 Affluents rive droite du Rhône (zone spéciale de conservation).

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En vigueur depuis le dimanche 17 octobre 2021

Source : Légifrance