JORF n°0239 du 13 octobre 2021

Article 2

Article 2

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Modification de la liste des habitats naturels et espèces protégées dans la zone Natura 2000 de la Vallée de la Saônelle

Résumé La liste des zones protégées et des espèces animales et végétales de la Vallée de la Saônelle a été mise à jour en 2021.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Saônelle » (zone spéciale de conservation).


Historique des versions

Version 1

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Saônelle » (zone spéciale de conservation).