JORF n°0239 du 13 octobre 2021

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des cartes du site Natura 2000 de la Vallée de la Saônelle

Résumé Les nouvelles cartes de protection du site Natura 2000 remplacent les anciennes dans certaines communes des Vosges

Les 5 cartes au 1/25000 et la carte d'assemblage au 1/90000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Saônelle » (zone spéciale de conservation) FR4100230. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département des Vosges sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Coussey, Domremy-La-Pucelle, Frebecourt, Greux, Liffol-Le-Grand, Maxey-Sur-Meuse, Midrevaux, Mont-Les-Neufchateau, Pargny-Sous-Mureau, Sionne, Villouxel.


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Version 1

Les 5 cartes au 1/25000 et la carte d'assemblage au 1/90000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Saônelle » (zone spéciale de conservation) FR4100230. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département des Vosges sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Coussey, Domremy-La-Pucelle, Frebecourt, Greux, Liffol-Le-Grand, Maxey-Sur-Meuse, Midrevaux, Mont-Les-Neufchateau, Pargny-Sous-Mureau, Sionne, Villouxel.