En vigueur depuis le 14 octobre 2021
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Mise à jour des habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages pour le site Natura 2000 des Petites Hayes
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 27 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 "Ancienne champignonnière des Petites Hayes" (zone spéciale de conservation).
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 27 février 2015Art. Annexe