Arrêté du 25 mai 2021

Article 2

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Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 27 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 "Ancienne champignonnière des Petites Hayes" (zone spéciale de conservation).

A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 27 février 2015
Art. Annexe

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En vigueur depuis le 14 octobre 2021

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Mise à jour des habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages pour le site Natura 2000 des Petites Hayes

Résumé. La liste des habitats et des espèces protégées pour le site Natura 2000 des Petites Hayes est mise à jour.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 27 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 "Ancienne champignonnière des Petites Hayes" (zone spéciale de conservation).

A modifié les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 27 février 2015Art. Annexe → Version 2
- ARRÊTÉ du 27 février 2015
Art. Annexe

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En vigueur depuis le jeudi 14 octobre 2021

Source : Légifrance