Arrêté du 25 mai 2021

Article 1

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Article 1

La carte au 1/25000 annexée au présent arrêté abroge et remplace les cartes annexées à l'arrêté du 27 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 "Ancienne champignonnière des Petites Hayes" (zone spéciale de conservation) FR2502008. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de l'Orne sur tout ou partie du territoire de la commune suivante : Coulonges-Sur-Sarthe.

A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 27 février 2015
Art. Annexe

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En vigueur depuis le 14 octobre 2021

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Modification de la carte du site Natura 2000 "Ancienne champignonnière des Petites Hayes"

Résumé. La carte du site Natura 2000 "Ancienne champignonnière des Petites Hayes" dans l'Orne est mise à jour.

La carte au 1/25000 annexée au présent arrêté abroge et remplace les cartes annexées à l'arrêté du 27 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 "Ancienne champignonnière des Petites Hayes" (zone spéciale de conservation) FR2502008. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de l'Orne sur tout ou partie du territoire de la commune suivante : Coulonges-Sur-Sarthe.

A modifié les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 27 février 2015Art. Annexe → Version 2
- ARRÊTÉ du 27 février 2015
Art. Annexe

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En vigueur depuis le jeudi 14 octobre 2021

Source : Légifrance