Arrêté du 25 mai 2021

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 27 février 2015
Art. Annexe

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 27 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 Anciennes carrières souterraines de Saint-Pierre-Canivet et d'Aubigny (zone spéciale de conservation).

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En vigueur depuis le 14 octobre 2021

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Modification de la liste des habitats naturels et espèces de faune et flore sauvages

Résumé. La liste des habitats et animaux protégés d'un site Natura 2000 a été mise à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 27 février 2015Art. Annexe → Version 2
- ARRÊTÉ du 27 février 2015
Art. Annexe

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 27 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 Anciennes carrières souterraines de Saint-Pierre-Canivet et d'Aubigny (zone spéciale de conservation).

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En vigueur depuis le jeudi 14 octobre 2021

Source : Légifrance