Arrêté du 25 mai 2021

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 27 février 2015
Art. Annexe

La carte au 1/25000 annexée au présent arrêté abroge et remplace les cartes annexées à l'arrêté du 27 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 Anciennes carrières souterraines de Saint-Pierre-Canivet et d'Aubigny (zone spéciale de conservation) FR2502013. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département du Calvados sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Aubigny, Saint-Pierre-Canivet.

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En vigueur depuis le 14 octobre 2021

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Mise à jour de la carte du site Natura 2000

Résumé. La carte du site Natura 2000 des anciennes carrières souterraines de Saint-Pierre-Canivet et d'Aubigny est mise à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 27 février 2015Art. Annexe → Version 2
- ARRÊTÉ du 27 février 2015
Art. Annexe

La carte au 1/25000 annexée au présent arrêté abroge et remplace les cartes annexées à l'arrêté du 27 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 Anciennes carrières souterraines de Saint-Pierre-Canivet et d'Aubigny (zone spéciale de conservation) FR2502013. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département du Calvados sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Aubigny, Saint-Pierre-Canivet.

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En vigueur depuis le jeudi 14 octobre 2021

Source : Légifrance