Créé le 14 octobre 2021
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des habitats naturels et espèces de faune et flore sauvages pour le site Natura 2000
Résumé. La liste des habitats et espèces protégées pour le site Natura 2000 Massif de la Rhune et de Choldocogagna est mise à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 7 août 2014Art. Annexe → Version 2
- ARRÊTÉ du 7 août 2014Art. Annexe
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 7 août 2014 portant désignation du site Natura 2000 Massif de la Rhune et de Choldocogagna FR7200760 (zone spéciale de conservation).