Arrêté du 25 mai 2021

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 2 octobre 2014
Art. Annexe

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 2 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 Sites d'Ecouves (zone spéciale de conservation).

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En vigueur depuis le 14 octobre 2021

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Modification des listes d'habitats naturels et d'espèces sauvages pour le site Natura 2000 Sites d'Ecouves

Résumé. Les listes des habitats et espèces protégés pour le site Natura 2000 Sites d'Ecouves ont été mises à jour en 2021.

A modifié les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 2 octobre 2014Art. Annexe → Version 2
- ARRÊTÉ du 2 octobre 2014
Art. Annexe

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 2 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 Sites d'Ecouves (zone spéciale de conservation).

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En vigueur depuis le jeudi 14 octobre 2021

Source : Légifrance