JORF n°0239 du 13 octobre 2021

Article 1

Article 1

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Modification des cartes Natura 2000 pour le site d'Ecouves

Résumé Cet article met à jour les limites du site Natura 2000 et les communes concernées dans l'Orne.

Les 5 cartes au 1/25000 et la carte d'assemblage au 1/60000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 2 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 Sites d'Ecouves (zone spéciale de conservation) FR2500100. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de l'Orne sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : La Bellière, Boischampré, Boucé, Le Cercueil, Fleuré, Francheville, La Lande-de-Goult, Montmerrei, Tanville.


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Version 1

Les 5 cartes au 1/25000 et la carte d'assemblage au 1/60000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 2 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 Sites d'Ecouves (zone spéciale de conservation) FR2500100. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de l'Orne sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : La Bellière, Boischampré, Boucé, Le Cercueil, Fleuré, Francheville, La Lande-de-Goult, Montmerrei, Tanville.