Arrêté du 25 mai 2021

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 2 octobre 2014
Art. Annexe

Les 5 cartes au 1/25000 et la carte d'assemblage au 1/60000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 2 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 Sites d'Ecouves (zone spéciale de conservation) FR2500100. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de l'Orne sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : La Bellière, Boischampré, Boucé, Le Cercueil, Fleuré, Francheville, La Lande-de-Goult, Montmerrei, Tanville.

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En vigueur depuis le 14 octobre 2021

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Modification des cartes du site Natura 2000 Sites d'Ecouves

Résumé. Les nouvelles cartes du site Natura 2000 Sites d'Ecouves remplacent les anciennes dans le département de l'Orne.

A modifié les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 2 octobre 2014Art. Annexe → Version 2
- ARRÊTÉ du 2 octobre 2014
Art. Annexe

Les 5 cartes au 1/25000 et la carte d'assemblage au 1/60000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 2 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 Sites d'Ecouves (zone spéciale de conservation) FR2500100. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de l'Orne sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : La Bellière, Boischampré, Boucé, Le Cercueil, Fleuré, Francheville, La Lande-de-Goult, Montmerrei, Tanville.

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En vigueur depuis le jeudi 14 octobre 2021

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