Créé le 14 octobre 2021
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des habitats naturels et espèces de faune et flore sauvages pour le site Natura 2000 Massif dunaire Gâvres-Quiberon
Résumé. Les protections pour les habitats et espèces animales et végétales du site Massif dunaire Gâvres-Quiberon sont mises à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 6 mai 2014Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 6 mai 2014Art. Annexe
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 6 mai 2014 portant désignation du site Natura 2000 Massif dunaire Gâvres-Quiberon et zones humides associées (zone spéciale de conservation).