Arrêté du 25 mai 2021

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 6 mai 2014
Art. Annexe

Les 5 cartes au 1/25000 et la carte d'assemblage au 1/100000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 6 mai 2014 portant désignation du site Natura 2000 Massif dunaire Gâvres-Quiberon et zones humides associées (zone spéciale de conservation) FR5300027. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département du Morbihan sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Carnac, Erdeven, Etel, Gavres, Plouharnel, Plouhinec, Port-Louis, Quiberon, Riantec, Saint-Pierre-Quiberon.

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En vigueur depuis le 14 octobre 2021

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Modification des cartes du site Natura 2000 Massif dunaire Gâvres-Quiberon

Résumé. Les nouvelles cartes du site Natura 2000 Massif dunaire Gâvres-Quiberon remplacent les anciennes.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 6 mai 2014Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 6 mai 2014
Art. Annexe

Les 5 cartes au 1/25000 et la carte d'assemblage au 1/100000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 6 mai 2014 portant désignation du site Natura 2000 Massif dunaire Gâvres-Quiberon et zones humides associées (zone spéciale de conservation) FR5300027. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département du Morbihan sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Carnac, Erdeven, Etel, Gavres, Plouharnel, Plouhinec, Port-Louis, Quiberon, Riantec, Saint-Pierre-Quiberon.

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En vigueur depuis le jeudi 14 octobre 2021

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