Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Radiation de codes de prothèses totales de cheville
Résumé Trois types de prothèses de cheville ne sont plus remboursés par la sécurité sociale.
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1er, section 3, sous-section 1, au paragraphe 7 : « prothèses totales de cheville », dans la rubrique « Société TORNIER SAS (France) », les codes suivants sont radiés :
| CODE | LIBELLÉ | |-------|-----------------------------------------------------------------------| |3143007| Cheville, implant tibial non cimenté, TORNIER SAS (France), SALTO | |3160543|Cheville, implant astragalien, non cimenté, TORNIER SAS (France), SALTO| |3134400| Cheville, insert en polyéthylène, TORNIER SAS (France), SALTO |
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