Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1 :

1. Dans la sous-section 1, au paragraphe 4, dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 2 cm3 et inférieur à 5 cm3 (> ou = 2 cm3 et < 5 cm3) », dans la rubrique « Société TBF Génie Tissulaire (TBF) », dans le code 3355778, la référence suivante est ajoutée parmi les références prises en charge :
   « WE06 : Coin d'os spongieux PHOENIX avec un trou central de 8,5 mm de diamètre hauteur 6 mm »
2. Dans la sous-section 1, au paragraphe 4, dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 5 cm3 et inférieur à 10 cm3 (> ou = 5 cm3 et < 10 cm3) », dans la rubrique « Société TBF Génie Tissulaire (TBF) », dans le code 3306449, les références suivantes sont ajoutées parmi les références prises en charge :
   « WE08 : Coin d'os spongieux PHOENIX avec un trou central de 8,5 mm de diamètre, Hauteur 8 mm ;
   WE10 : Coin d'os spongieux PHOENIX avec un trou central de 8,5 mm de diamètre, Hauteur 10 mm ;
   WE12 : Coin d'os spongieux PHOENIX avec un trou central de 8,5 mm de diamètre, hauteur 12 mm ;
   WS08 : tranche d'os spongieux de 8 mm d'épaisseur avec un trou central de 8,5 mm de diamètre ;
   WS10 : tranche d'os spongieux de 10 mm d'épaisseur avec un trou central de 8,5 mm de diamètre ;
   G323 : Tiers de cylindre creux d'os spongieux de 3 cm de haut et 3 cm de diamètre. »

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.