Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification d'un arrêté par un autre
Résumé. Un arrêté du 25 mai 2011 modifie deux articles d'un autre arrêté du 12 mai de la même année.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 12 mai 2011Art. 1 : Nouveaux établissements agréés en ostéopathie
→ Version 2
→ Version 2
- Arrêté du 12 mai 2011Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 12 mai 2011Art. 2 : Ajout de deux écoles d'ostéopathie agréées
→ Version 2
→ Version 2
- Arrêté du 12 mai 2011Art. 2