JORF n°141 du 20 juin 2007

Article 1

Article 1

Les associations suivantes sont agréées au titre de l'article L. 221-3 du code de l'environnement pour une durée de trois ans à compter de la date du présent arrêté :
L'association de mesure de la pollution atmosphérique de Saint-Etienne et du département de la Loire « AMPASEL ». Cette association exerce sa compétence dans le département de la Loire ;
L'association de surveillance de la qualité de l'air « ATMO Drôme-Ardeche ». Cette association exerce sa compétence dans les départements de la Drôme et de l'Ardèche.


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Version 1

Les associations suivantes sont agréées au titre de l'article L. 221-3 du code de l'environnement pour une durée de trois ans à compter de la date du présent arrêté :

L'association de mesure de la pollution atmosphérique de Saint-Etienne et du département de la Loire « AMPASEL ». Cette association exerce sa compétence dans le département de la Loire ;

L'association de surveillance de la qualité de l'air « ATMO Drôme-Ardeche ». Cette association exerce sa compétence dans les départements de la Drôme et de l'Ardèche.