INB n° 19 - Mélusine

INB n° 20 - Siloé

Limites valables jusqu'à vidange piscine :

Limites valables après vidange de la piscine :

INB n° 21 - Siloette

Limites valables jusqu'à vidange piscine :

Limites valables après vidange de la piscine :

INB n° 36-79 - STED

INB n° 61 - LAMA

II. - Afin d'assurer une diffusion optimale des rejets dans le milieu récepteur, les limites suivantes sont fixées, au point de rejet, pour les différentes installations du site CEA de Grenoble :

En cas de dépassement de ces seuils, l'exploitant réalise une information au titre de l'article 33.

III. - Les modalités de rejet précisées à l'article 19-II ne sont applicables que pour un débit de l'Isère compris entre 100 et 900 m³/s. En dehors de ces limites de débit, aucun rejet n'est autorisé sans l'accord préalable de la DGSNR.