JORF n°128 du 3 juin 2000

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 25 mai 2000, sont désignés en qualité de membres de la commission consultative instituée au titre de l'article 9 du décret no 89-833 du 9 novembre 1989 modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale et présidée par la doyenne de l'inspection générale :

  1. Les sept inspecteurs généraux de l'éducation nationale dont les noms suivent :

M. Borne (Dominique) ;

M. Bottin (Jean) ;

M. Bouquin (Claude) ;

Mme Ravary (Yveline) ;

Mme Roussel (Lucienne) ;

Mme Ruget (Claudine) ;

M. Toulemonde (Bernard).

  1. Les sept directeurs d'administration centrale ou des établissements publics sous tutelle dont les noms suivent :

Mme Bernard (Hélène), directrice de l'administration ;

M. de Gaudemar (Jean-Paul), directeur de l'enseignement scolaire ;

Mme Demichel (Francine), directrice de l'enseignement supérieur ;

M. Duwoye (Pierre-Yves), directeur des personnels enseignants ;

Mme Gille (Béatrice), directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement ;

M. Simon (Thierry), délégué aux relations internationales ;

M. Stahl (Jacques-Henri), directeur des affaires juridiques.

  1. Les sept professeurs des universités dont les noms suivent :

M. Adoutte (André) ;

M. Lecourt (Dominique) ;

M. Perez (Roland) ;

Mme Perrin-Naffakh (Anne-Marie) ;

Mme Reynier (Marie) ;

Mme Robert (Claudine) ;

M. Sanagustin (Floréal).

Les dispositions de l'arrêté du 25 janvier 2000 portant désignation des membres de la commission consultative instituée au titre de l'article 9 du décret no 89-833 du 9 novembre 1989 précité sont abrogées.


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 25 mai 2000, sont désignés en qualité de membres de la commission consultative instituée au titre de l'article 9 du décret no 89-833 du 9 novembre 1989 modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale et présidée par la doyenne de l'inspection générale :

1. Les sept inspecteurs généraux de l'éducation nationale dont les noms suivent :

M. Borne (Dominique) ;

M. Bottin (Jean) ;

M. Bouquin (Claude) ;

Mme Ravary (Yveline) ;

Mme Roussel (Lucienne) ;

Mme Ruget (Claudine) ;

M. Toulemonde (Bernard).

2. Les sept directeurs d'administration centrale ou des établissements publics sous tutelle dont les noms suivent :

Mme Bernard (Hélène), directrice de l'administration ;

M. de Gaudemar (Jean-Paul), directeur de l'enseignement scolaire ;

Mme Demichel (Francine), directrice de l'enseignement supérieur ;

M. Duwoye (Pierre-Yves), directeur des personnels enseignants ;

Mme Gille (Béatrice), directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement ;

M. Simon (Thierry), délégué aux relations internationales ;

M. Stahl (Jacques-Henri), directeur des affaires juridiques.

3. Les sept professeurs des universités dont les noms suivent :

M. Adoutte (André) ;

M. Lecourt (Dominique) ;

M. Perez (Roland) ;

Mme Perrin-Naffakh (Anne-Marie) ;

Mme Reynier (Marie) ;

Mme Robert (Claudine) ;

M. Sanagustin (Floréal).

Les dispositions de l'arrêté du 25 janvier 2000 portant désignation des membres de la commission consultative instituée au titre de l'article 9 du décret no 89-833 du 9 novembre 1989 précité sont abrogées.