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JORF n°128 du 3 juin 2000
Arrêté du 25 mai 2000
Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le décret du 2 août 1960 relatif à l'homologation des diplômes délivrés par les établissements d'enseignement supérieur étrangers ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 28 février 2000,
Arrête :
Art. 1er. - En application du décret du 2 août 1960 susvisé, les diplômes délivrés par l'université de Sarrebruck, à l'issue de l'année universitaire 1998-1999, peuvent être homologués dans les conditions précisées ci-après :
- diplôme de premier cycle juridique, en qualité de diplôme d'études universitaires générales, mention droit ;
- licence de lettres modernes, en qualité de licence de lettres modernes ;
- licence d'allemand, en qualité de licence de langues, littératures et civilisations étrangères, spécialité allemand ;
- maîtrise d'allemand, en qualité de maîtrise de langues, littératures et civilisations étrangères, spécialité allemand.
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Art. 2. - La directrice de l'enseignement supérieur et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 25 mai 2000.
Pour le ministre et par délégation :
La directrice de l'enseignement supérieur,
F. Demichel