JORF n°176 du 1 août 1999

Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 25 mai 1999, sont nommées membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande les personnes désignées ci-après :

Au titre du premier collège

En qualité de représentants du ministre chargé de La Poste :

M. Lacroix (Guillaume), titulaire, en remplacement de Mme Duchesne (Claudine) ;

Mlle Guigue (Valérie), suppléante, en remplacement de M. Fertier-Pottier (Philippe).

Au titre du deuxième collège

En qualité de représentants des salariés, sur proposition des syndicats représentatifs au plan national dans le domaine du transport aérien :

M. Paris (Christian), Syndicat national des pilotes de ligne (SNPL), suppléant, en remplacement de M. Girard (Jean-Philippe) ;

M. Chesneau (Philippe), Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), suppléant, en remplacement de M. Levy (Richard) ;

M. Hernio (Jean-Pierre), Confédération générale du travail (CGT), suppléant, en remplacement de M. Tyteca (Jean-Claude).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 25 mai 1999, sont nommées membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande les personnes désignées ci-après :

Au titre du premier collège

En qualité de représentants du ministre chargé de La Poste :

M. Lacroix (Guillaume), titulaire, en remplacement de Mme Duchesne (Claudine) ;

Mlle Guigue (Valérie), suppléante, en remplacement de M. Fertier-Pottier (Philippe).

Au titre du deuxième collège

En qualité de représentants des salariés, sur proposition des syndicats représentatifs au plan national dans le domaine du transport aérien :

M. Paris (Christian), Syndicat national des pilotes de ligne (SNPL), suppléant, en remplacement de M. Girard (Jean-Philippe) ;

M. Chesneau (Philippe), Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), suppléant, en remplacement de M. Levy (Richard) ;

M. Hernio (Jean-Pierre), Confédération générale du travail (CGT), suppléant, en remplacement de M. Tyteca (Jean-Claude).